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SARL BROT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 1998, identifiée par le SIREN 414 815 910. Son siège social est situé av de Provence, 30129 Redessan. Son activité principale relève du code NAF 501Z.

Fiche d'identité de SARL BROT

Dénomination
SARL BROT
SIREN
414 815 910
SIRET (siège)
414 815 910 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16414815910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 815 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
501Z
Date de création
06 janvier 1998
Siège social
AV DE PROVENCE, 30129, REDESSAN
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SARL BROT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL BROT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL BROT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30129 REDESSANSiègeFermé

    414 815 910 00016 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 501Z

Documents juridiques de SARL BROT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2003

  • Acte

Dépôt du 10 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Conformité de SARL BROT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL BROT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL BROT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL BROT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL BROT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 1998

Questions fréquentes sur SARL BROT

Quel est le numéro SIREN de SARL BROT ?

Le numéro SIREN de SARL BROT est 414 815 910. Le SIRET de son siège social est 414 815 910 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16414815910.

Où se situe le siège social de SARL BROT ?

Le siège social de SARL BROT est situé av de Provence, 30129 Redessan.

SARL BROT est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL BROT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL BROT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL BROT.