SARL BRUCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
SARL BRUCELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2012, identifiée par le SIREN 752 400 978. Elle est domiciliée 1140 rue Andre Ampere Centre Affaires Actimart, 13100 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. STEPHANE BRUCELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SARL BRUCELLE
INSEE- Dénomination
- SARL BRUCELLE
- SIREN
- 752 400 978
- SIRET (siège)
- 752 400 978 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45752400978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 400 978
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 02 juillet 2012
- Siège social
- 1140 RUE ANDRE AMPERE CENTRE AFFAIRES ACTIMART, 13100, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SARL BRUCELLE
Maçonnerie avec activité de second oeuvre
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SARL BRUCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL BRUCELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 juillet 2012) · 14 ans
Établissements de SARL BRUCELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
752 400 978 00017 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 4399C
Documents juridiques de SARL BRUCELLE
INPIComptes annuels de SARL BRUCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL BRUCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SARL BRUCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL BRUCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL BRUCELLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juin 2025 · N° 24-17.097
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juin 2025 · N° 24-17.102
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 avril 2025 · N° 24-13.899
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 21 mars 2025 · N° 20/02901
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 16 décembre 2024 · N° 14/15395
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/00798
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 24 octobre 2024 · N° 23/03566
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juin 2024 · N° 18-20.389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 22 novembre 2023 · N° 22/01805
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 22 novembre 2023 · N° 22/01313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 janvier 2023 · N° 20/01717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/00690
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 22 juin 2022 · N° 21/01409
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mai 2022 · N° 20-18.105
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mars 2022 · N° 20-17.796
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 octobre 2021 · N° 20-12.971
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 novembre 2018 · N° 17-15.766
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 octobre 2018 · N° 17-22.685
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Décision du 24 mai 2018 · N° 17-18.164
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 février 2002 · N° 99-13.100
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL BRUCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SARL BRUCELLE
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
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Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- création
Date d'effet : 02 juillet 2012
Marchés publics de SARL BRUCELLE
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à SARL BRUCELLE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 41,4 k€.
TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA COUVERTURE ÉGLISE DE LA MADELEINE
COMMUNE D AIX EN PROVENCE (MAIRIE) · notifié le 15 juillet 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 mois
41,4 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur SARL BRUCELLE
Quel est le numéro SIREN de SARL BRUCELLE ?
Le numéro SIREN de SARL BRUCELLE est 752 400 978. Le SIRET de son siège social est 752 400 978 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45752400978.
Qui dirige SARL BRUCELLE ?
SARL BRUCELLE est dirigée par STEPHANE BRUCELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SARL BRUCELLE ?
Le siège social de SARL BRUCELLE est situé 1140 rue Andre Ampere Centre Affaires Actimart, 13100 Aix-en-Provence.
SARL BRUCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL BRUCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL BRUCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL BRUCELLE.
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