SARL BT BAT
Active4120A · Construction de maisons individuelles
SARL BT BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2014, identifiée par le SIREN 803 065 523. Son siège social est situé 37 bd Maxime Gorki, 93240 Stains. SARL BT BAT relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A).
Fiche d'identité de SARL BT BAT
INSEE- Dénomination
- SARL BT BAT
- SIREN
- 803 065 523
- SIRET (siège)
- 803 065 523 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR15803065523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 065 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 01 août 2014
- Siège social
- 37 BD MAXIME GORKI, 93240, STAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SARL BT BAT
Construction de maisons individuelles
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Finances de SARL BT BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL BT BAT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de août 2014 à mars 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SARL BT BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93240 STAINSSiègeActif
803 065 523 00018 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 4120A
Documents juridiques de SARL BT BAT
INPIConformité de SARL BT BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL BT BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SARL BT BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026F00835
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL BT BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL BT BAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 août 2014
Questions fréquentes sur SARL BT BAT
Quel est le numéro SIREN de SARL BT BAT ?
Le numéro SIREN de SARL BT BAT est 803 065 523. Le SIRET de son siège social est 803 065 523 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15803065523.
Où se situe le siège social de SARL BT BAT ?
Le siège social de SARL BT BAT est situé 37 bd Maxime Gorki, 93240 Stains.
SARL BT BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL BT BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL BT BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL BT BAT.
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