SARL C.ALTMEYER
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 378 466 569, SARL C.ALTMEYER est une SARL créée le 15 mai 1990. Elle est domiciliée 2 rue Dubail Roy, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 331B. Elle est dirigée par JEAN MASSON, liquidateur.
Fiche d'identité de SARL C.ALTMEYER
INSEE- Dénomination
- SARL C.ALTMEYER
- SIREN
- 378 466 569
- SIRET (siège)
- 378 466 569 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR72378466569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 466 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 331B
- Date de création
- 15 mai 1990
- Siège social
- 2 RUE DUBAIL ROY, 90000, BELFORT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de SARL C.ALTMEYER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SARL C.ALTMEYER
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeFermé
378 466 569 00019 · ouvert le 15 mai 1990 · NAF 331B
- 90850 ESSERTFermé
378 466 569 00027 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 331B
Documents juridiques de SARL C.ALTMEYER
INPIConformité de SARL C.ALTMEYER
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SARL C.ALTMEYER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 24 mars 2009 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL C.ALTMEYER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL C.ALTMEYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL C.ALTMEYER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 mai 1990
Questions fréquentes sur SARL C.ALTMEYER
Quel est le numéro SIREN de SARL C.ALTMEYER ?
Le numéro SIREN de SARL C.ALTMEYER est 378 466 569. Le SIRET de son siège social est 378 466 569 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72378466569.
Qui dirige SARL C.ALTMEYER ?
SARL C.ALTMEYER est dirigée par JEAN MASSON, liquidateur.
Où se situe le siège social de SARL C.ALTMEYER ?
Le siège social de SARL C.ALTMEYER est situé 2 rue Dubail Roy, 90000 Belfort.
SARL C.ALTMEYER est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL C.ALTMEYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL C.ALTMEYER est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SARL C.ALTMEYER a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 24 mars 2009 pour insuffisance d'actif.
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