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SARL C.C BAT

Active
Siren752 113 746SARL11320 MONTMAURCréée le 18 juin 2012

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents
Capital social
1,0 k€

SARL C.C BAT est une SARL immatriculée le 18 juin 2012 sous le numéro SIREN 752 113 746. Son siège social est situé Ld la Fraisse, 11320 Montmaur. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). Elle est dirigée par YAHYA TAS, gérant.

Fiche d'identité de SARL C.C BAT

Dénomination
SARL C.C BAT
SIREN
752 113 746
SIRET (siège)
752 113 746 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00752113746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 113 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
18 juin 2012
Siège social
LD LA FRAISSE, 11320, MONTMAUR
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SARL C.C BAT

Gros oeuvres et tous travaux de maçonnerie générale

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Finances de SARL C.C BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL C.C BAT

YT

YAHYA TAS

Gérant

Depuis la création (18 juin 2012) · 14 ans

Établissements de SARL C.C BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11320 MONTMAURSiègeActif

    752 113 746 00016 · ouvert le 11 juin 2012 · NAF 4399C

Documents juridiques de SARL C.C BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2012

  • Acte

Conformité de SARL C.C BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL C.C BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SARL C.C BAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL C.C BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL C.C BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Gérant : TAS Yahya

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-18 · Début d'activité : 2012-06-11

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2012

Questions fréquentes sur SARL C.C BAT

Quel est le numéro SIREN de SARL C.C BAT ?

Le numéro SIREN de SARL C.C BAT est 752 113 746. Le SIRET de son siège social est 752 113 746 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00752113746.

Qui dirige SARL C.C BAT ?

SARL C.C BAT est dirigée par YAHYA TAS, gérant.

Où se situe le siège social de SARL C.C BAT ?

Le siège social de SARL C.C BAT est situé Ld la Fraisse, 11320 Montmaur.

SARL C.C BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL C.C BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL C.C BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL C.C BAT.