SARL C.C BAT
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 1,0 k€
SARL C.C BAT est une SARL immatriculée le 18 juin 2012 sous le numéro SIREN 752 113 746. Son siège social est situé Ld la Fraisse, 11320 Montmaur. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). Elle est dirigée par YAHYA TAS, gérant.
Fiche d'identité de SARL C.C BAT
INSEE- Dénomination
- SARL C.C BAT
- SIREN
- 752 113 746
- SIRET (siège)
- 752 113 746 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR00752113746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 113 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 18 juin 2012
- Siège social
- LD LA FRAISSE, 11320, MONTMAUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SARL C.C BAT
Gros oeuvres et tous travaux de maçonnerie générale
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Finances de SARL C.C BAT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL C.C BAT
INSEEÉtablissements de SARL C.C BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11320 MONTMAURSiègeActif
752 113 746 00016 · ouvert le 11 juin 2012 · NAF 4399C
Documents juridiques de SARL C.C BAT
INPIConformité de SARL C.C BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL C.C BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SARL C.C BAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 mars 2025 · N° 25/00108
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL C.C BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL C.C BAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Gérant : TAS Yahya
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-18 · Début d'activité : 2012-06-11
- création
Date d'effet : 18 juin 2012
Questions fréquentes sur SARL C.C BAT
Quel est le numéro SIREN de SARL C.C BAT ?
Le numéro SIREN de SARL C.C BAT est 752 113 746. Le SIRET de son siège social est 752 113 746 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00752113746.
Qui dirige SARL C.C BAT ?
SARL C.C BAT est dirigée par YAHYA TAS, gérant.
Où se situe le siège social de SARL C.C BAT ?
Le siège social de SARL C.C BAT est situé Ld la Fraisse, 11320 Montmaur.
SARL C.C BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL C.C BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL C.C BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL C.C BAT.
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