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SARL C.L.

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Siren441 643 418SARL69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 01 février 2002

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 643 418, SARL C.L. est une SARL créée le 1er février 2002. Son siège social est situé 45 quai Clemenceau, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 554B.

Fiche d'identité de SARL C.L.

Dénomination
SARL C.L.
SIREN
441 643 418
SIRET (siège)
441 643 418 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88441643418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 643 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
554B
Date de création
01 février 2002
Siège social
45 QUAI CLEMENCEAU, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SARL C.L.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL C.L.

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL C.L.

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeFermé

    441 643 418 00011 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 554B

Documents juridiques de SARL C.L.

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2002

  • Acte

Conformité de SARL C.L.

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SARL C.L.. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 02 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 septembre 2009 · publié le 18 septembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 26 juin 2009 · publié le 17 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'interdiction de gérer

Jugement du 15 janvier 2009 · publié le 02 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Scalla Michel pour une durée de 10 ans

Aucune mention de SARL C.L. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL C.L.

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement d'interdiction de gérer · Jugement du 15 janvier 2009 · Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Scalla Michel pour une durée de 10 ans

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 septembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 26 juin 2009 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur SARL C.L.

Quel est le numéro SIREN de SARL C.L. ?

Le numéro SIREN de SARL C.L. est 441 643 418. Le SIRET de son siège social est 441 643 418 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88441643418.

Où se situe le siège social de SARL C.L. ?

Le siège social de SARL C.L. est situé 45 quai Clemenceau, 69300 Caluire-et-Cuire.

SARL C.L. est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL C.L. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL C.L. est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SARL C.L. a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 2 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.