SARL CHATELLIER
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
- Capital social
- 4,7 k€
SARL CHATELLIER est une SARL immatriculée le 9 décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 953 741. Son siège social est situé 39 rue du Fbg du Temple, 75010 Paris 10. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A). CHRISTIAN Chatellier exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SARL CHATELLIER
INSEE- Dénomination
- SARL CHATELLIER
- SIREN
- 798 953 741
- SIRET (siège)
- 798 953 741 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR62798953741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 953 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 juin 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 676 €
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 09 décembre 2013
- Siège social
- 39 RUE DU FBG DU TEMPLE, 75010, PARIS 10
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SARL CHATELLIER
Conservation-restauration du patrimoine activités, artistiques, vente, achat d'oeuvres d'arts.
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Finances de SARL CHATELLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL CHATELLIER
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SARL CHATELLIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75010 PARIS 10SiègeActif
798 953 741 00021 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 9003A
- 75019 PARISFermé
798 953 741 00013 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 9003A
Documents juridiques de SARL CHATELLIER
INPIConformité de SARL CHATELLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL CHATELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL CHATELLIER. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 14 août 2026 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 3EME CHAMBRE
Décision du 25 juin 2026 · N° 2025F00081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/02252
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERES
Décision du 11 juin 2026 · N° 2026R00020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 11 juin 2026 · N° 23/04309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00684
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Civils
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/02222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/04182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/04197
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 29 avril 2026 · N° 22/06208
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 2EME CHAMBRE
Décision du 17 avril 2026 · N° 2025F00297
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/07168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, quatrième chambre
Décision du 02 avril 2026 · N° 2025F00314
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 1ERE CHAMBRE
Décision du 31 mars 2026 · N° 2024F00413
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 2EME CHAMBRE
Décision du 26 mars 2026 · N° 2025F00077
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/01331
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 18 février 2026 · N° 22/03047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 février 2026 · N° 25/01396
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, deuxième chambre
Décision du 27 janvier 2026 · N° 2025F00289
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 4EME CHAMBRE
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025F00120
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL CHATELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL CHATELLIER
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Gérant partant : De Viguerie, nom d'usage : Chatellier, France
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Gérant : De Viguerie, nom d'usage : Chatellier, France
- création
Date d'effet : 09 décembre 2013
Marchés publics de SARL CHATELLIER
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à SARL CHATELLIER et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 300 k€.
20F026- LOT N°2-RESTAURATION D'UVRES / COLLECTION «PEINTURES » (COUCHE PICTURALE ET SUPPORT)
ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES · notifié le 23 décembre 2020 · Procédure adaptée · 4 ans
300 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur SARL CHATELLIER
Quel est le numéro SIREN de SARL CHATELLIER ?
Le numéro SIREN de SARL CHATELLIER est 798 953 741. Le SIRET de son siège social est 798 953 741 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62798953741.
Qui dirige SARL CHATELLIER ?
SARL CHATELLIER est dirigée par CHRISTIAN Chatellier, gérant.
Où se situe le siège social de SARL CHATELLIER ?
Le siège social de SARL CHATELLIER est situé 39 rue du Fbg du Temple, 75010 Paris 10.
SARL CHATELLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL CHATELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL CHATELLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL CHATELLIER.
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