SARL COURTY
Active4725Z · Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
- Capital social
- 9,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 508 772 274, SARL COURTY est une SARL créée le 7 novembre 2008. Elle est domiciliée 9 Voie Romaine, 89230 Montigny la Resle. SARL COURTY relève du secteur commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (code NAF 4725Z). La direction est assurée par REMI COURTY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SARL COURTY
INSEE- Dénomination
- SARL COURTY
- SIREN
- 508 772 274
- SIRET (siège)
- 508 772 274 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR09508772274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 772 274
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 9 000 €
- Code NAF / APE
- 4725Z - Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
- Date de création
- 07 novembre 2008
- Siège social
- 9 VOIE ROMAINE, 89230, MONTIGNY LA RESLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de SARL COURTY
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SARL COURTY
La société a pour objet : l'achat et la revente de raisins, moûts, vins, bouteilles, et négoce de vins. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
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Finances de SARL COURTY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL COURTY
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (2)
Arlette. Co-gérant : COURTY Virginie Michèle. Co-gérant : COURTY Rémi Marcel Georges PERDRISET
Co-gérant · de novembre 2008 à février 2023
Perdriset
Gérant · jusqu'à février 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SARL COURTY
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 89230 MONTIGNY LA RESLESiègeActif
508 772 274 00017 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 4725Z
- 89800 CHABLISActif
508 772 274 00025 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 4725Z
Documents juridiques de SARL COURTY
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SARL COURTY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL COURTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
30 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL COURTY. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00080
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/10488
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/04922
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/02263
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 9
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/02354
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre A famille
Décision du 10 avril 2026 · N° 23/02937
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/02259
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 06 novembre 2025 · N° 24/01495
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Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/00530
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/01154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/07780
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 28 mars 2024 · N° 21/06055
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 20 novembre 2023 · N° 23/02236
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 28 mars 2023 · N° 20/03716
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 10 janvier 2023 · N° 22/00280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 06 décembre 2022 · N° 22/04879
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 24 novembre 2022 · N° 17/04463
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 13 octobre 2022 · N° 19/18981
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 17/02980
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 11 juillet 2022 · N° 20/00141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL COURTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL COURTY
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auxerre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auxerre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre
modification du Gérant Courty, Rémi Marcel Georges ; Gérant partant : Perdriset, nom d'usage : Courty, Arlette
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auxerre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Co-gérant : PERDRISET Arlette Co-gérant : COURTY Rémi Marcel Georges
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-07 · Début d'activité : 2008-10-01
- création
Date d'effet : 07 novembre 2008
Questions fréquentes sur SARL COURTY
Quel est le numéro SIREN de SARL COURTY ?
Le numéro SIREN de SARL COURTY est 508 772 274. Le SIRET de son siège social est 508 772 274 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09508772274.
Qui dirige SARL COURTY ?
SARL COURTY est dirigée par REMI COURTY, gérant.
Où se situe le siège social de SARL COURTY ?
Le siège social de SARL COURTY est situé 9 Voie Romaine, 89230 Montigny la Resle.
SARL COURTY est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL COURTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL COURTY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL COURTY.
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- DOMAINE LAFFETE16120 Mosnac-Saint-Simeux
