SARL COUSSEMENT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SARL COUSSEMENT PASCAL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 août 1988, identifiée par le SIREN 347 756 900. Elle est domiciliée 57 rue Pasteur, 59530 Englefontaine. Son activité principale relève du code NAF 452V.
Fiche d'identité de SARL COUSSEMENT PASCAL
INSEE- Dénomination
- SARL COUSSEMENT PASCAL
- SIREN
- 347 756 900
- SIRET (siège)
- 347 756 900 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16347756900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 756 900
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 25 août 1988
- Siège social
- 57 RUE PASTEUR, 59530, ENGLEFONTAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SARL COUSSEMENT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL COUSSEMENT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SARL COUSSEMENT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59530 ENGLEFONTAINESiègeFermé
347 756 900 00010 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 452V
Documents juridiques de SARL COUSSEMENT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SARL COUSSEMENT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL COUSSEMENT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SARL COUSSEMENT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL COUSSEMENT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL COUSSEMENT PASCAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL COUSSEMENT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SARL COUSSEMENT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 août 1988
Questions fréquentes sur SARL COUSSEMENT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SARL COUSSEMENT PASCAL ?
Le numéro SIREN de SARL COUSSEMENT PASCAL est 347 756 900. Le SIRET de son siège social est 347 756 900 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16347756900.
Où se situe le siège social de SARL COUSSEMENT PASCAL ?
Le siège social de SARL COUSSEMENT PASCAL est situé 57 rue Pasteur, 59530 Englefontaine.
SARL COUSSEMENT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL COUSSEMENT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL COUSSEMENT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL COUSSEMENT PASCAL.
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