SARL DAURELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SARL DAURELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 851 173. Son siège social est situé Rte Marsannay le Bois aux Poiriers Ronds, 21490 Clenay. L'entreprise déclare le code NAF 502Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SARL DAURELLE
INSEE- Dénomination
- SARL DAURELLE
- SIREN
- 379 851 173
- SIRET (siège)
- 379 851 173 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR53379851173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 851 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 502Z
- Date de création
- 16 novembre 1990
- Siège social
- RTE MARSANNAY LE BOIS AUX POIRIERS RONDS, 21490, CLENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SARL DAURELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL DAURELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SARL DAURELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21490 CLENAYSiègeFermé
379 851 173 00011 · ouvert le 08 octobre 1990 · NAF 502Z
Documents juridiques de SARL DAURELLE
INPIComptes annuels de SARL DAURELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL DAURELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SARL DAURELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL DAURELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL DAURELLE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 15 août 2026 · N° 26/04559
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/01756
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/04705
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 04 février 2026 · N° 25/06086
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 05 janvier 2026 · N° 25/01102
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Tribunal de commerce
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025R00278
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Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 19 août 2025 · N° 2024F01739
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 07 juillet 2025 · N° 2024003862
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 5 (délibérés)
Décision du 30 avril 2025 · N° 2024003434
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 20 mars 2025 · N° 2022F02072
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 24 février 2025 · N° 2024055124
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF section 3 cab 1
Décision du 19 février 2025 · N° 24/36513
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 juin 1992 · N° 91-11.430
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL DAURELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SARL DAURELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 novembre 1990
Questions fréquentes sur SARL DAURELLE
Quel est le numéro SIREN de SARL DAURELLE ?
Le numéro SIREN de SARL DAURELLE est 379 851 173. Le SIRET de son siège social est 379 851 173 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53379851173.
Où se situe le siège social de SARL DAURELLE ?
Le siège social de SARL DAURELLE est situé Rte Marsannay le Bois aux Poiriers Ronds, 21490 Clenay.
SARL DAURELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL DAURELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL DAURELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL DAURELLE.
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