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SARL ISBA

Active
Siren341 501 997SARL61270 LE MENIL-BERARDCréée le 08 octobre 1992

4641Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
15,2 k€

SARL ISBA est une SARL immatriculée le 8 octobre 1992 sous le numéro SIREN 341 501 997. Elle est domiciliée Le Clos Hamont, 61270 Le Menil-Berard. SARL ISBA relève du secteur commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles (code NAF 4641Z). Elle est dirigée par CATHERINE ROGUET, gérant.

Fiche d'identité de SARL ISBA

Dénomination
SARL ISBA
SIREN
341 501 997
SIRET (siège)
341 501 997 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54341501997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 501 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
4641Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles
Date de création
08 octobre 1992
Siège social
LE CLOS HAMONT, 61270, LE MENIL-BERARD
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SARL ISBA

tapis-isba.comisbafranceisba_franceisbafrance02 33 28 86 78

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SARL ISBA

Achat, vente, location, importation, exportation, commercialisation, distribution en gros, demi-gros, détail par exploitation fixe ou ambulante, sur foires, salons, marchés, porte à porte par correspondance, de tous articles de mode et de Paris, colifichets, gadgets, jouets, petits articles ménagers à usage domestique artisanal industriel. Fabrication et vente de tapis anti salissures, nappes.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SARL ISBA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL ISBA

CR

CATHERINE ROGUET

Gérant

Depuis la création (08 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de SARL ISBA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 61270 LE MENIL-BERARDSiègeActif

    341 501 997 00017 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 1393Z

  • 61500 SEESActif

    341 501 997 00025 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 4759B

Documents juridiques de SARL ISBA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 1997

  • Acte

Conformité de SARL ISBA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL ISBA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL ISBA. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL ISBA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL ISBA

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

  6. Dépôts des comptesAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 1992

Marques déposées par SARL ISBA

SARL ISBA est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NETOLIA

    N° 5148885 · Déposée le 19 mai 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 3, 21, 24 · valable jusqu’au 19 mai 2035

  • ISBA

    N° 4757741 · Déposée le 20 avril 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 27 · valable jusqu’au 20 avril 2031

  • TAPISBA

    N° 3841851 · Déposée le 27 juin 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 24, 27, 42 · expirée le 27 juin 2021

  • ISBA

    N° 3736031 · Déposée le 05 mai 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 24, 27, 42 · expirée le 05 mai 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SARL ISBA

Quel est le numéro SIREN de SARL ISBA ?

Le numéro SIREN de SARL ISBA est 341 501 997. Le SIRET de son siège social est 341 501 997 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54341501997.

Qui dirige SARL ISBA ?

SARL ISBA est dirigée par CATHERINE ROGUET, gérant.

Où se situe le siège social de SARL ISBA ?

Le siège social de SARL ISBA est situé Le Clos Hamont, 61270 Le Menil-Berard.

SARL ISBA est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL ISBA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL ISBA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL ISBA.

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