SARL KAMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 532 754 785, SARL KAMEL est une SARL créée le 31 mai 2011. Son siège social est situé 13 rue de Orestis C/o Generation Loisirs 06, 06300 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.
Fiche d'identité de SARL KAMEL
INSEE- Dénomination
- SARL KAMEL
- SIREN
- 532 754 785
- SIRET (siège)
- 532 754 785 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR23532754785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 754 785
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 31 mai 2011
- Siège social
- 13 RUE DE ORESTIS C/O GENERATION LOISIRS 06, 06300, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SARL KAMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL KAMEL
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de mai 2011 à septembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SARL KAMEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06300 NICESiègeFermé
532 754 785 00014 · ouvert le 31 mai 2011 · NAF 4399C
Documents juridiques de SARL KAMEL
INPIComptes annuels de SARL KAMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL KAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SARL KAMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL KAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
171 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL KAMEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 28 juillet 2026 · N° 25/03869
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026003890
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026003801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026003800
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026003877
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026002464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026002465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026002758
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP référé
Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/11639
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la conversion de la séparation de corps en divorce
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00143
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Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 26 juin 2026 · N° 23/02337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026003440
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026001547
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 18 juin 2026 · N° 23/04099
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 15 juin 2026 · N° 2025008020
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Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/06263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 05 juin 2026 · N° 23/02303
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/05796
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Ch.. Cabinet 10
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/01880
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Cabinet 3
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/00652
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL KAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SARL KAMEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 31 mai 2011
Questions fréquentes sur SARL KAMEL
Quel est le numéro SIREN de SARL KAMEL ?
Le numéro SIREN de SARL KAMEL est 532 754 785. Le SIRET de son siège social est 532 754 785 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23532754785.
Où se situe le siège social de SARL KAMEL ?
Le siège social de SARL KAMEL est situé 13 rue de Orestis C/o Generation Loisirs 06, 06300 Nice.
SARL KAMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL KAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL KAMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL KAMEL.
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