SARL KOZA
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
SARL KOZA est une SARL immatriculée le 16 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 597 562. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 av Lenine, 93380 Pierrefitte-sur-Seine. Elle exerce une activité de fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).
Fiche d'identité de SARL KOZA
INSEE- Dénomination
- SARL KOZA
- SIREN
- 450 597 562
- SIRET (siège)
- 450 597 562 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR19450597562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 597 562
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 16 octobre 2003
- Siège social
- 29 AV LENINE, 93380, PIERREFITTE-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SARL KOZA
Fabrication de vêtements de dessus
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Finances de SARL KOZA
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SARL KOZA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93380 PIERREFITTE-SUR-SEINESiègeActif
450 597 562 00013 · ouvert le 16 octobre 2003 · NAF 1413Z
Documents juridiques de SARL KOZA
INPIConformité de SARL KOZA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL KOZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL KOZA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 01 avril 2026 · N° 2026P00334
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2025005653
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 14 février 2025 · N° 24/08591
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 31 mai 2024 · N° 24/02121
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 31 mai 2024 · N° 24/01311
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 16 janvier 2023 · N° 20/00706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 20 septembre 2022 · N° 20/02439
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL KOZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL KOZA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 octobre 2003
Questions fréquentes sur SARL KOZA
Quel est le numéro SIREN de SARL KOZA ?
Le numéro SIREN de SARL KOZA est 450 597 562. Le SIRET de son siège social est 450 597 562 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19450597562.
Où se situe le siège social de SARL KOZA ?
Le siège social de SARL KOZA est situé 29 av Lenine, 93380 Pierrefitte-sur-Seine.
SARL KOZA est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL KOZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL KOZA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL KOZA.
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