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SARL KOZAN

Active
Siren478 943 293SARL38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 13 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 943 293, SARL KOZAN est une SARL créée le 13 octobre 2004. Elle est domiciliée 1 av Past Martin Luther King Bat.strauss-allee 1, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z. Elle est dirigée par HUSEYIN KOZAN, liquidateur.

Fiche d'identité de SARL KOZAN

Dénomination
SARL KOZAN
SIREN
478 943 293
SIRET (siège)
478 943 293 00017
N° TVA intracommunautaire
FR28478943293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 943 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
13 octobre 2004
Siège social
1 AV PAST MARTIN LUTHER KING BAT.STRAUSS-ALLEE 1, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SARL KOZAN

Ravalement de façades, maçonnerie.

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Finances de SARL KOZAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL KOZAN

HK

HUSEYIN KOZAN

Liquidateur

Depuis la création (13 octobre 2004) · 22 ans

Établissements de SARL KOZAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeFermé

    478 943 293 00017 · ouvert le 07 octobre 2004 · NAF 4339Z

Documents juridiques de SARL KOZAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SARL KOZAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL KOZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SARL KOZAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL KOZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL KOZAN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL KOZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SARL KOZAN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

    nomination de KOZAN (Huseyin) en qualité de liquidateur.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2004

Questions fréquentes sur SARL KOZAN

Quel est le numéro SIREN de SARL KOZAN ?

Le numéro SIREN de SARL KOZAN est 478 943 293. Le SIRET de son siège social est 478 943 293 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28478943293.

Qui dirige SARL KOZAN ?

SARL KOZAN est dirigée par HUSEYIN KOZAN, liquidateur.

Où se situe le siège social de SARL KOZAN ?

Le siège social de SARL KOZAN est situé 1 av Past Martin Luther King Bat.strauss-allee 1, 38300 Bourgoin-Jallieu.

SARL KOZAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL KOZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL KOZAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL KOZAN.

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