SARL MABILLE
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Capital social
- 11,5 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
SARL MABILLE est une SARL immatriculée le 12 août 2010 sous le numéro SIREN 441 674 595. Son siège social est situé 5 rue de Savoie, 01510 Artemare. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et emploie 1 salarié. FRANCK MABILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SARL MABILLE
INSEE- Dénomination
- SARL MABILLE
- SIREN
- 441 674 595
- SIRET (siège)
- 441 674 595 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR14441674595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 674 595
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 11 500 €
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 12 août 2010
- Effectif
- 1
- Siège social
- 5 RUE DE SAVOIE, 01510, ARTEMARE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SARL MABILLE
Boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolats, glaces, traiteur, vente de boissons non alcoolisées. Restauration, pizzeria, vente de plats à emporter
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Finances de SARL MABILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL MABILLE
INSEEBODACCDirecteur général
Anciens dirigeants (1)
MABILLE
gérant · de août 2010 à septembre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SARL MABILLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01510 ARTEMARESiègeActif
441 674 595 00034 · ouvert le 21 juillet 2010 · NAF 1071C
- 73100 AIX-LES-BAINSFermé
441 674 595 00018 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 158C
- 74000 ANNECYFermé
441 674 595 00026 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 5610A
Documents juridiques de SARL MABILLE
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SARL MABILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL MABILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
66 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL MABILLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Décision du 30 juin 2026 · N° 25/08459
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 1
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/04679
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Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/05116
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Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 09 mars 2026 · N° 2025010559
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 19 février 2026 · N° 25/03004
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Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL MABILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL MABILLE
BODACC26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
MABILLE Franck nom d'usage : MABILLE n'est plus gérant. MABILLE Franck nom d'usage : MABILLE devient président. CHARRIERE Martine Jackie Janine nom d'usage : MABILLE devient directeur général
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2010-08-12 · Début d'activité : 2010-07-21
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Début d'activité : 2010-07-21
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 12 août 2010
Questions fréquentes sur SARL MABILLE
Quel est le numéro SIREN de SARL MABILLE ?
Le numéro SIREN de SARL MABILLE est 441 674 595. Le SIRET de son siège social est 441 674 595 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14441674595.
Qui dirige SARL MABILLE ?
SARL MABILLE est dirigée par FRANCK MABILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SARL MABILLE ?
Le siège social de SARL MABILLE est situé 5 rue de Savoie, 01510 Artemare.
SARL MABILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL MABILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL MABILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL MABILLE.
Combien de salariés compte SARL MABILLE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SARL MABILLE emploie 1 salarié.
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