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SARL MABILLE

Active
Siren441 674 595SARL01510 ARTEMARECréée le 12 août 20101

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents
Capital social
11,5 k€
Effectif
1tranche Sirene

SARL MABILLE est une SARL immatriculée le 12 août 2010 sous le numéro SIREN 441 674 595. Son siège social est situé 5 rue de Savoie, 01510 Artemare. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et emploie 1 salarié. FRANCK MABILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SARL MABILLE

Dénomination
SARL MABILLE
SIREN
441 674 595
SIRET (siège)
441 674 595 00034
N° TVA intracommunautaire
FR14441674595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 674 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
11 500 €
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
12 août 2010
Effectif
1
Siège social
5 RUE DE SAVOIE, 01510, ARTEMARE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SARL MABILLE

Boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolats, glaces, traiteur, vente de boissons non alcoolisées. Restauration, pizzeria, vente de plats à emporter

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SARL MABILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SARL MABILLE

MC

MARTINE CHARRIERE

Directeur général

FM

FRANCK MABILLE

Gérant

Depuis la création (12 août 2010) · 16 ans

Anciens dirigeants (1)

M

MABILLE

gérant · de août 2010 à septembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SARL MABILLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01510 ARTEMARESiègeActif

    441 674 595 00034 · ouvert le 21 juillet 2010 · NAF 1071C

  • 73100 AIX-LES-BAINSFermé

    441 674 595 00018 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 158C

  • 74000 ANNECYFermé

    441 674 595 00026 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 5610A

Documents juridiques de SARL MABILLE

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 juillet 2026

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du 22 juillet 2026

  • L’acte de nomination du commissaire à la transformation

Dépôt du 22 juillet 2026

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 18 février 2016

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 12 août 2010

  • Acte

Dépôt du 12 août 2010

  • Acte

Dépôt du 12 août 2010

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2002

  • Acte

Conformité de SARL MABILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL MABILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

66 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL MABILLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL MABILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL MABILLE

26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    MABILLE Franck nom d'usage : MABILLE n'est plus gérant. MABILLE Franck nom d'usage : MABILLE devient président. CHARRIERE Martine Jackie Janine nom d'usage : MABILLE devient directeur général

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2010-08-12 · Début d'activité : 2010-07-21

  19. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Début d'activité : 2010-07-21

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2010

Questions fréquentes sur SARL MABILLE

Quel est le numéro SIREN de SARL MABILLE ?

Le numéro SIREN de SARL MABILLE est 441 674 595. Le SIRET de son siège social est 441 674 595 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14441674595.

Qui dirige SARL MABILLE ?

SARL MABILLE est dirigée par FRANCK MABILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SARL MABILLE ?

Le siège social de SARL MABILLE est situé 5 rue de Savoie, 01510 Artemare.

SARL MABILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL MABILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL MABILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL MABILLE.

Combien de salariés compte SARL MABILLE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SARL MABILLE emploie 1 salarié.

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