SARL MASSE
ActiveSARL MASSE est une SARL immatriculée le 4 juin 1992 sous le numéro SIREN 387 730 625. Elle est domiciliée La Cheneliere, 49440 Vallons-de-l'Erdre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.
Fiche d'identité de SARL MASSE
INSEE- Dénomination
- SARL MASSE
- SIREN
- 387 730 625
- SIRET (siège)
- 387 730 625 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR91387730625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 730 625
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 04 juin 1992
- Siège social
- LA CHENELIERE, 49440, VALLONS-DE-L'ERDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SARL MASSE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SARL MASSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 49440 VALLONS-DE-L'ERDRESiègeFermé
387 730 625 00010 · ouvert le 04 juin 1992 · NAF 741J
Documents juridiques de SARL MASSE
INPIConformité de SARL MASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL MASSE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mai 2026 · N° 25-12.493
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 novembre 2023 · N° 21-25.251
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 janvier 2023 · N° 21-13.151
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mars 2022 · N° 20-22.037
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 octobre 2020 · N° 19-16.898
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 janvier 2019 · N° 17-26.993
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juin 2018 · N° 17-11.497
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2018 · N° 16-18.219
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 2018 · N° 16-13.589
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 janvier 2018 · N° 17-81.373
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2018 · N° 16-11.504
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2018 · N° 16-15.580
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2018 · N° 15-24.002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 janvier 2018 · N° 16-21.993
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 décembre 2017 · N° 17-13.449
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 décembre 2017 · N° 15-29.519
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 décembre 2017 · N° 15-28.367
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 2017 · N° 16-24.752
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 décembre 2017 · N° 16-26.687
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 2017 · N° 16-21.773
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL MASSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 1992
Questions fréquentes sur SARL MASSE
Quel est le numéro SIREN de SARL MASSE ?
Le numéro SIREN de SARL MASSE est 387 730 625. Le SIRET de son siège social est 387 730 625 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91387730625.
Où se situe le siège social de SARL MASSE ?
Le siège social de SARL MASSE est situé La Cheneliere, 49440 Vallons-de-l'Erdre.
SARL MASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL MASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL MASSE.
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