SARL MASSE
Active4311Z · Travaux de démolition
- Capital social
- 1,0 k€
SARL MASSE est une SARL immatriculée le 13 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 337 680. Le siège social de l'entreprise se trouve 112 av du General de Gaulle, 93110 Rosny-sous-Bois. Son activité principale est travaux de démolition (code NAF 4311Z). La direction est assurée par FRANCOIS CHAUVELON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SARL MASSE
INSEE- Dénomination
- SARL MASSE
- SIREN
- 821 337 680
- SIRET (siège)
- 821 337 680 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR40821337680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 337 680
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4311Z - Travaux de démolition
- Date de création
- 13 juillet 2016
- Siège social
- 112 AV DU GENERAL DE GAULLE, 93110, ROSNY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SARL MASSE
Démolition et curage
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Finances de SARL MASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SARL MASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93110 ROSNY-SOUS-BOISSiègeActif
821 337 680 00010 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 4311Z
Documents juridiques de SARL MASSE
INPIConformité de SARL MASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL MASSE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mai 2026 · N° 25-12.493
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 novembre 2023 · N° 21-25.251
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 janvier 2023 · N° 21-13.151
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mars 2022 · N° 20-22.037
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 octobre 2020 · N° 19-16.898
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 janvier 2019 · N° 17-26.993
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juin 2018 · N° 17-11.497
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2018 · N° 16-18.219
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 2018 · N° 16-13.589
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 janvier 2018 · N° 17-81.373
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2018 · N° 16-11.504
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2018 · N° 16-15.580
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2018 · N° 15-24.002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 janvier 2018 · N° 16-21.993
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 décembre 2017 · N° 17-13.449
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 décembre 2017 · N° 15-29.519
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 décembre 2017 · N° 15-28.367
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Décision du 14 décembre 2017 · N° 16-24.752
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 décembre 2017 · N° 16-26.687
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 2017 · N° 16-21.773
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL MASSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 juillet 2016
Questions fréquentes sur SARL MASSE
Quel est le numéro SIREN de SARL MASSE ?
Le numéro SIREN de SARL MASSE est 821 337 680. Le SIRET de son siège social est 821 337 680 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40821337680.
Qui dirige SARL MASSE ?
SARL MASSE est dirigée par FRANCOIS CHAUVELON, gérant.
Où se situe le siège social de SARL MASSE ?
Le siège social de SARL MASSE est situé 112 av du General de Gaulle, 93110 Rosny-sous-Bois.
SARL MASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL MASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL MASSE.
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