SARL MB BAT
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Enregistrée sous le numéro SIREN 522 536 408, SARL MB BAT est une SARL créée le 17 mai 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 B bd Raimbaldi C/o Dom'Secretariat, 06000 Nice. SARL MB BAT relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de SARL MB BAT
INSEE- Dénomination
- SARL MB BAT
- SIREN
- 522 536 408
- SIRET (siège)
- 522 536 408 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR93522536408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 536 408
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 17 mai 2010
- Siège social
- 14 B BD RAIMBALDI C/O DOM'SECRETARIAT, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SARL MB BAT
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
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Finances de SARL MB BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL MB BAT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de mai 2010 à décembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SARL MB BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
522 536 408 00019 · ouvert le 17 mai 2010 · NAF 4399C
Documents juridiques de SARL MB BAT
INPIConformité de SARL MB BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL MB BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL MB BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/02221
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 avril 2025 · N° 2025F00095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 mars 2025 · N° 2024J00011
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 04 février 2025 · N° 24/14108
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 09 décembre 2024 · N° 24/14108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 22 novembre 2024 · N° 22/12532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 03 septembre 2024 · N° 23/17963
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL MB BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL MB BAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 mai 2010
Questions fréquentes sur SARL MB BAT
Quel est le numéro SIREN de SARL MB BAT ?
Le numéro SIREN de SARL MB BAT est 522 536 408. Le SIRET de son siège social est 522 536 408 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93522536408.
Où se situe le siège social de SARL MB BAT ?
Le siège social de SARL MB BAT est situé 14 B bd Raimbaldi C/o Dom'Secretariat, 06000 Nice.
SARL MB BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL MB BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL MB BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL MB BAT.
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