SARL MICHEL CAUTENET

Fermée

Siren443 772 660SARL70240 CALMOUTIERRadiée le 02 octobre 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

SARL MICHEL CAUTENET est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 772 660. Elle est domiciliée Grande rue, 70240 Calmoutier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B. Elle est dirigée par MICHEL CAUTENET, liquidateur. SARL MICHEL CAUTENET a été radiée le 2 octobre 2017 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SARL MICHEL CAUTENET

INSEE

Dénomination: SARL MICHEL CAUTENET
SIREN: 443 772 660
SIRET (siège): 443 772 660 00017
N° TVA intracommunautaire: FR73443772660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 772 660
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 4322B
Date de création: 15 octobre 2002
Date de radiation: 02 octobre 2017
Siège social: GRANDE RUE, 70240, CALMOUTIER
Établissements: 2
Statut: Fermée

Économie sociale et solidaire

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Finances de SARL MICHEL CAUTENET

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SARL MICHEL CAUTENET

INSEEBODACC

MICHEL CAUTENET

Liquidateur

En poste depuis novembre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SARL MICHEL CAUTENET

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

70240 CALMOUTIERSiègeFermé
443 772 660 00017 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 4322B
70240 CALMOUTIERFermé
443 772 660 00025 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 4322B

Documents juridiques de SARL MICHEL CAUTENET

INPI

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2017

Acte

Dépôt du 10 février 2016

Acte

Dépôt du 10 février 2016

Acte

Dépôt du 14 octobre 2015

Acte

Dépôt du 01 août 2014

Acte

Dépôt du 18 octobre 2010

Acte

Dépôt du 18 octobre 2010

Acte

Dépôt du 23 octobre 2002

Acte

Comptes annuels de SARL MICHEL CAUTENET

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL MICHEL CAUTENET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SARL MICHEL CAUTENET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL MICHEL CAUTENET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SARL MICHEL CAUTENET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SARL MICHEL CAUTENET

BODACC

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

13 octobre 2017Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
23 février 2016Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Liquidateur : CAUTENET Michel, Claude, Bernard
30 avril 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
12 août 2014Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant : CAUTENET Michel, Claude, Bernard
30 juin 2014Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
17 juin 2013Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
12 mars 2012Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
02 août 2011Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
05 novembre 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Co-Gérant : CAUTENET Michel, Claude, Bernard Co-Gérant : CAUTENET Thibaut
21 septembre 2010Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
18 juillet 2009Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
31 août 2008Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

29 février 2024radiation
Date d'effet : 02 octobre 2017

Questions fréquentes sur SARL MICHEL CAUTENET

Quel est le numéro SIREN de SARL MICHEL CAUTENET ?

Le numéro SIREN de SARL MICHEL CAUTENET est 443 772 660. Le SIRET de son siège social est 443 772 660 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73443772660.

Qui dirige SARL MICHEL CAUTENET ?

SARL MICHEL CAUTENET est dirigée par MICHEL CAUTENET, liquidateur.

Où se situe le siège social de SARL MICHEL CAUTENET ?

Le siège social de SARL MICHEL CAUTENET est situé Grande rue, 70240 Calmoutier.