Checkers

SARL MODE SOLEIL

Active
Siren403 807 217SARL75010 PARISCréée le 15 février 1996

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

SARL MODE SOLEIL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 1996, identifiée par le SIREN 403 807 217. Elle est domiciliée 83 Pas Brady 83 & 87, 75010 Paris. Son activité principale est fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).

Fiche d'identité de SARL MODE SOLEIL

Dénomination
SARL MODE SOLEIL
SIREN
403 807 217
SIRET (siège)
403 807 217 00027
N° TVA intracommunautaire
FR12403807217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 807 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
15 février 1996
Siège social
83 PAS BRADY 83 & 87, 75010, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SARL MODE SOLEIL

Fabrication de vêtements de dessus

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SARL MODE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SARL MODE SOLEIL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL MODE SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    403 807 217 00027 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 1413Z

  • 75010 PARISFermé

    403 807 217 00019 · ouvert le 15 février 1996 · NAF 182E

Documents juridiques de SARL MODE SOLEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 12 février 1996

  • Acte

Conformité de SARL MODE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL MODE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL MODE SOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL MODE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL MODE SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1996

Questions fréquentes sur SARL MODE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SARL MODE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SARL MODE SOLEIL est 403 807 217. Le SIRET de son siège social est 403 807 217 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12403807217.

Où se situe le siège social de SARL MODE SOLEIL ?

Le siège social de SARL MODE SOLEIL est situé 83 Pas Brady 83 & 87, 75010 Paris.

SARL MODE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL MODE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL MODE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL MODE SOLEIL.