SARL MODUL CONSTRUCTION

Active

Siren404 384 760SARL38000 GRENOBLECréée le 21 février 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SARL MODUL CONSTRUCTION est une SARL immatriculée le 21 février 1996 sous le numéro SIREN 404 384 760. Elle est domiciliée 8 rue Servan, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.

Fiche d'identité de SARL MODUL CONSTRUCTION

INSEE

Dénomination: SARL MODUL CONSTRUCTION
SIREN: 404 384 760
SIRET (siège): 404 384 760 00017
N° TVA intracommunautaire: FR27404384760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 384 760
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 452V
Date de création: 21 février 1996
Siège social: 8 RUE SERVAN, 38000, GRENOBLE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de SARL MODUL CONSTRUCTION

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SARL MODUL CONSTRUCTION

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SARL MODUL CONSTRUCTION

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

38000 GRENOBLESiègeFermé
404 384 760 00017 · ouvert le 21 février 1996 · NAF 452V

Documents juridiques de SARL MODUL CONSTRUCTION

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 1996

Acte

Dépôt du 22 mars 1996

Acte

Comptes annuels de SARL MODUL CONSTRUCTION

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL MODUL CONSTRUCTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SARL MODUL CONSTRUCTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL MODUL CONSTRUCTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL MODUL CONSTRUCTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL MODUL CONSTRUCTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SARL MODUL CONSTRUCTION

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 21 février 1996

Questions fréquentes sur SARL MODUL CONSTRUCTION

Quel est le numéro SIREN de SARL MODUL CONSTRUCTION ?

Le numéro SIREN de SARL MODUL CONSTRUCTION est 404 384 760. Le SIRET de son siège social est 404 384 760 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27404384760.

Où se situe le siège social de SARL MODUL CONSTRUCTION ?

Le siège social de SARL MODUL CONSTRUCTION est situé 8 rue Servan, 38000 Grenoble.