SARL MOISAN
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
SARL MOISAN est une SARL immatriculée le 1er décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 442 991. Son siège social est situé 33 av du Docteur Arnold Netter, 75012 Paris. SARL MOISAN relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).
Fiche d'identité de SARL MOISAN
INSEE- Dénomination
- SARL MOISAN
- SIREN
- 393 442 991
- SIRET (siège)
- 393 442 991 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR05393442991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 442 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 01 décembre 1993
- Siège social
- 33 AV DU DOCTEUR ARNOLD NETTER, 75012, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SARL MOISAN
Hôtels et hébergement similaire
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SARL MOISAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL MOISAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SARL MOISAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75012 PARISSiègeActif
393 442 991 00021 · ouvert le 30 juin 1997 · NAF 5510Z
- 75002 PARISFermé
393 442 991 00013 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 551C
Documents juridiques de SARL MOISAN
INPIConformité de SARL MOISAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL MOISAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL MOISAN. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 28 juillet 2026 · N° 25/09375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/09295
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/01127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/16346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/01308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/20399
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 15
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/07005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 08 juillet 2026 · N° 24/00976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 15
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/06588
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/05373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 03 juillet 2026 · N° 24/08880
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/13462
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/15592
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/16370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/16372
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/16535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 30 juin 2026 · N° 23/07658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/03399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/04190
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/06654
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL MOISAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL MOISAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1993
Questions fréquentes sur SARL MOISAN
Quel est le numéro SIREN de SARL MOISAN ?
Le numéro SIREN de SARL MOISAN est 393 442 991. Le SIRET de son siège social est 393 442 991 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05393442991.
Où se situe le siège social de SARL MOISAN ?
Le siège social de SARL MOISAN est situé 33 av du Docteur Arnold Netter, 75012 Paris.
SARL MOISAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL MOISAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL MOISAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL MOISAN.
Entreprises similaires
Même activité (hôtels et hébergement similaire) à Paris
- ACCORINVEST75012 Paris 12e ArrondissementCA 41,8 k€
- SOFIBIM BAGATEL75008 Paris 8e ArrondissementCA 2,7 M€
- LOV HOTEL COLLECTION75008 ParisCA 9,6 M€
- TUILERIES FINANCES75001 ParisCA 13,0 M€
- SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE DETENTION HOTELIERE VISTA75008 ParisCA 26,8 M€
- HOTEL 30 AGV SAS75008 ParisCA 49,2 M€
- SASIH75002 ParisCA 54,3 M€
- CDS INVEST75008 ParisCA 1,8 M€
- CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ75001 ParisCA 88,8 M€
- BLANC HOTELLERIE75008 ParisCA 1,4 M€
Entreprises hôtels et hébergement similaire
Toutes les entreprises avec le code NAF 5510Z
Hôtels et hébergement similaire à Paris
Entreprises du même secteur à Paris
Entreprises à Paris
Toutes les entreprises à Paris
Exportez toutes les entreprises « Hôtels et hébergement similaire » de Paris en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
