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SARL MOISAN

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Siren393 442 991SARL75012 PARISCréée le 01 décembre 1993

5510Z · Hôtels et hébergement similaire

Documents

SARL MOISAN est une SARL immatriculée le 1er décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 442 991. Son siège social est situé 33 av du Docteur Arnold Netter, 75012 Paris. SARL MOISAN relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).

Fiche d'identité de SARL MOISAN

Dénomination
SARL MOISAN
SIREN
393 442 991
SIRET (siège)
393 442 991 00021
N° TVA intracommunautaire
FR05393442991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 442 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5510Z - Hôtels et hébergement similaire
Date de création
01 décembre 1993
Siège social
33 AV DU DOCTEUR ARNOLD NETTER, 75012, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SARL MOISAN

Hôtels et hébergement similaire

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Finances de SARL MOISAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL MOISAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL MOISAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75012 PARISSiègeActif

    393 442 991 00021 · ouvert le 30 juin 1997 · NAF 5510Z

  • 75002 PARISFermé

    393 442 991 00013 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 551C

Documents juridiques de SARL MOISAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 1994

  • Acte

Conformité de SARL MOISAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL MOISAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL MOISAN. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL MOISAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL MOISAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1993

Questions fréquentes sur SARL MOISAN

Quel est le numéro SIREN de SARL MOISAN ?

Le numéro SIREN de SARL MOISAN est 393 442 991. Le SIRET de son siège social est 393 442 991 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05393442991.

Où se situe le siège social de SARL MOISAN ?

Le siège social de SARL MOISAN est situé 33 av du Docteur Arnold Netter, 75012 Paris.

SARL MOISAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL MOISAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL MOISAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL MOISAN.