SARL NOVUS
Active6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 044 769, SARL NOVUS est une SARL créée le 18 janvier 2006. Son siège social est situé 9 RUE 9 rue de la Reynière, 44700 Orvault. Son activité principale est conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A). La direction est assurée par SEBASTIEN FRABOUL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SARL NOVUS
INSEE- Dénomination
- SARL NOVUS
- SIREN
- 488 044 769
- SIRET (siège)
- 488 044 769 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR23488044769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 044 769
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 18 janvier 2006
- Siège social
- 9 RUE 9 rue de la Reynière , 44700, Orvault
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SARL NOVUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL NOVUS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2006 · 20 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juin 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SARL NOVUS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44700 OrvaultSiègeFermé
488 044 769 00013 · ouvert le 27 janvier 2006 · NAF 6202A
Documents juridiques de SARL NOVUS
INPIConformité de SARL NOVUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL NOVUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL NOVUS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025F01242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2025F00944
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL NOVUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL NOVUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Gérant : FRABOUL Sébastien Claude.
- création
Date d'effet : 18 janvier 2006
Questions fréquentes sur SARL NOVUS
Quel est le numéro SIREN de SARL NOVUS ?
Le numéro SIREN de SARL NOVUS est 488 044 769. Le SIRET de son siège social est 488 044 769 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23488044769.
Qui dirige SARL NOVUS ?
SARL NOVUS est dirigée par SEBASTIEN FRABOUL, gérant.
Où se situe le siège social de SARL NOVUS ?
Le siège social de SARL NOVUS est situé 9 RUE 9 rue de la Reynière, 44700 Orvault.
SARL NOVUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL NOVUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL NOVUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL NOVUS.
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