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SARL OPTISOL

Active
Siren399 773 027SARL01100 OYONNAXCréée le 21 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SARL OPTISOL est une SARL immatriculée le 21 mars 1995 sous le numéro SIREN 399 773 027. Son siège social est situé Geilles Rte de, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 334A.

Fiche d'identité de SARL OPTISOL

Dénomination
SARL OPTISOL
SIREN
399 773 027
SIRET (siège)
399 773 027 00012
N° TVA intracommunautaire
FR35399773027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 773 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
334A
Date de création
21 mars 1995
Siège social
GEILLES RTE DE, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SARL OPTISOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SARL OPTISOL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SARL OPTISOL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeFermé

    399 773 027 00012 · ouvert le 02 janvier 1995 · NAF 334A

Documents juridiques de SARL OPTISOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 1995

  • Acte

Comptes annuels de SARL OPTISOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL OPTISOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SARL OPTISOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL OPTISOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL OPTISOL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL OPTISOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SARL OPTISOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 1995

Questions fréquentes sur SARL OPTISOL

Quel est le numéro SIREN de SARL OPTISOL ?

Le numéro SIREN de SARL OPTISOL est 399 773 027. Le SIRET de son siège social est 399 773 027 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35399773027.

Où se situe le siège social de SARL OPTISOL ?

Le siège social de SARL OPTISOL est situé Geilles Rte de, 01100 Oyonnax.

SARL OPTISOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL OPTISOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL OPTISOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL OPTISOL.

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