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SARL PASCAL CALVEZ

Active
Siren538 816 109SARL22810 PLOUNEVEZ-MOEDECCréée le 28 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SARL PASCAL CALVEZ est une SARL immatriculée le 28 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 816 109. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Bel Air, 22810 Plounevez-Moedec. Son activité principale relève du code NAF 8130Z. Elle est dirigée par PASCAL CALVEZ, gérant.

Fiche d'identité de SARL PASCAL CALVEZ

Dénomination
SARL PASCAL CALVEZ
SIREN
538 816 109
SIRET (siège)
538 816 109 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84538816109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 816 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
28 décembre 2011
Siège social
23 RUE BEL AIR, 22810, PLOUNEVEZ-MOEDEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SARL PASCAL CALVEZ

Services à la personne relatifs aux travaux d'entretien des jardins

Finances de SARL PASCAL CALVEZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SARL PASCAL CALVEZ

PC

PASCAL CALVEZ

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SARL PASCAL CALVEZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22810 PLOUNEVEZ-MOEDECSiègeActif

    538 816 109 00010 · ouvert le 09 janvier 2012 · NAF 8130Z

Documents juridiques de SARL PASCAL CALVEZ

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SARL PASCAL CALVEZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL PASCAL CALVEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SARL PASCAL CALVEZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL PASCAL CALVEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL PASCAL CALVEZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL PASCAL CALVEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SARL PASCAL CALVEZ

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  15. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Début d'activité : 2012-01-09

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-12-28

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2011

Questions fréquentes sur SARL PASCAL CALVEZ

Quel est le numéro SIREN de SARL PASCAL CALVEZ ?

Le numéro SIREN de SARL PASCAL CALVEZ est 538 816 109. Le SIRET de son siège social est 538 816 109 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84538816109.

Qui dirige SARL PASCAL CALVEZ ?

SARL PASCAL CALVEZ est dirigée par PASCAL CALVEZ, gérant.

Où se situe le siège social de SARL PASCAL CALVEZ ?

Le siège social de SARL PASCAL CALVEZ est situé 23 rue Bel Air, 22810 Plounevez-Moedec.

SARL PASCAL CALVEZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL PASCAL CALVEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL PASCAL CALVEZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL PASCAL CALVEZ.

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