SARL PASCAL TRAVEILLY

Active

Siren404 159 956SARL31000 TOULOUSECréée le 14 mars 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SARL PASCAL TRAVEILLY est une SARL immatriculée le 14 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 159 956. Son siège social est situé 5 Pl Rouaix, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 158P.

Fiche d'identité de SARL PASCAL TRAVEILLY

INSEE

Dénomination: SARL PASCAL TRAVEILLY
SIREN: 404 159 956
SIRET (siège): 404 159 956 00014
N° TVA intracommunautaire: FR56404159956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 159 956
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 158P
Date de création: 14 mars 1996
Siège social: 5 PL ROUAIX, 31000, TOULOUSE
Établissements: 2
Statut: Active

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Finances de SARL PASCAL TRAVEILLY

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SARL PASCAL TRAVEILLY

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL PASCAL TRAVEILLY

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

31000 TOULOUSESiègeFermé
404 159 956 00014 · ouvert le 21 février 1996 · NAF 158P
31700 BLAGNACFermé
404 159 956 00022 · ouvert le 26 septembre 2002 · NAF 158P

Documents juridiques de SARL PASCAL TRAVEILLY

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2002

Acte

Dépôt du 04 février 2000

Acte

Dépôt du 03 février 2000

Acte

Comptes annuels de SARL PASCAL TRAVEILLY

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL PASCAL TRAVEILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SARL PASCAL TRAVEILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL PASCAL TRAVEILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL PASCAL TRAVEILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL PASCAL TRAVEILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SARL PASCAL TRAVEILLY

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 14 mars 1996

Questions fréquentes sur SARL PASCAL TRAVEILLY

Quel est le numéro SIREN de SARL PASCAL TRAVEILLY ?

Le numéro SIREN de SARL PASCAL TRAVEILLY est 404 159 956. Le SIRET de son siège social est 404 159 956 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56404159956.

Où se situe le siège social de SARL PASCAL TRAVEILLY ?

Le siège social de SARL PASCAL TRAVEILLY est situé 5 Pl Rouaix, 31000 Toulouse.