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SARL PETIT MOUSSE

Active
Siren523 764 694SARL13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 25 juillet 2010

5610C · Restauration de type rapide

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 523 764 694, SARL PETIT MOUSSE est une SARL créée le 25 juillet 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue Gaston de Saporta, 13100 Aix-en-Provence. SARL PETIT MOUSSE relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de SARL PETIT MOUSSE

Dénomination
SARL PETIT MOUSSE
SIREN
523 764 694
SIRET (siège)
523 764 694 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18523764694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 764 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
25 juillet 2010
Siège social
29 RUE GASTON DE SAPORTA, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SARL PETIT MOUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL PETIT MOUSSE

Anciens dirigeants (1)

SM

Stéphane MOUSSU

Gérant(e) · de août 2010 à septembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SARL PETIT MOUSSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé

    523 764 694 00015 · ouvert le 25 juillet 2010 · NAF 5610C

Documents juridiques de SARL PETIT MOUSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 24 août 2010

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2010

  • Acte

Conformité de SARL PETIT MOUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL PETIT MOUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL PETIT MOUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL PETIT MOUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL PETIT MOUSSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Début d'activité : 2010-07-25

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2010

Questions fréquentes sur SARL PETIT MOUSSE

Quel est le numéro SIREN de SARL PETIT MOUSSE ?

Le numéro SIREN de SARL PETIT MOUSSE est 523 764 694. Le SIRET de son siège social est 523 764 694 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18523764694.

Où se situe le siège social de SARL PETIT MOUSSE ?

Le siège social de SARL PETIT MOUSSE est situé 29 rue Gaston de Saporta, 13100 Aix-en-Provence.

SARL PETIT MOUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL PETIT MOUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL PETIT MOUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL PETIT MOUSSE.