SARL RC DIFFUSION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SARL RC DIFFUSION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifiée par le SIREN 391 088 606. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue P et M Curie Marchon, 01100 Arbent. L'entreprise déclare le code NAF 515L comme activité principale.
Fiche d'identité de SARL RC DIFFUSION
INSEE- Dénomination
- SARL RC DIFFUSION
- SIREN
- 391 088 606
- SIRET (siège)
- 391 088 606 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02391088606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 088 606
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 515L
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 2 RUE P ET M CURIE MARCHON, 01100, ARBENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SARL RC DIFFUSION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL RC DIFFUSION
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SARL RC DIFFUSION
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01100 ARBENTSiègeFermé
391 088 606 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 515L
- 01100 OYONNAXFermé
391 088 606 00028 · ouvert le 31 mars 1998 · NAF 515L
Documents juridiques de SARL RC DIFFUSION
INPIComptes annuels de SARL RC DIFFUSION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL RC DIFFUSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SARL RC DIFFUSION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL RC DIFFUSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL RC DIFFUSION. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 avril 2025 · N° 25/51436
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 mai 1997 · N° 94-19.504
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL RC DIFFUSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SARL RC DIFFUSION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur SARL RC DIFFUSION
Quel est le numéro SIREN de SARL RC DIFFUSION ?
Le numéro SIREN de SARL RC DIFFUSION est 391 088 606. Le SIRET de son siège social est 391 088 606 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02391088606.
Où se situe le siège social de SARL RC DIFFUSION ?
Le siège social de SARL RC DIFFUSION est situé 2 rue P et M Curie Marchon, 01100 Arbent.
SARL RC DIFFUSION est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL RC DIFFUSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL RC DIFFUSION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL RC DIFFUSION.
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