SARL RUEL
Active0162Z · Activités de soutien à la production animale
- Capital social
- 8,0 k€
SARL RUEL est une SAS immatriculée le 30 avril 2001 sous le numéro SIREN 435 230 784. Son siège social est situé LA CHARRETIERE Exmes, 61160 Gouffern en Auge. Elle exerce une activité de activités de soutien à la production animale (code NAF 0162Z). La direction est assurée par STEPHANE RUEL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SARL RUEL
INSEE- Dénomination
- SARL RUEL
- SIREN
- 435 230 784
- SIRET (siège)
- 435 230 784 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR02435230784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 230 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0162Z - Activités de soutien à la production animale
- Date de création
- 30 avril 2001
- Siège social
- LA CHARRETIERE Exmes, 61160, GOUFFERN EN AUGE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SARL RUEL
Maréchal ferrant.
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Finances de SARL RUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL RUEL
INSEEÉtablissements de SARL RUEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 61160 GOUFFERN EN AUGESiègeActif
435 230 784 00033 · ouvert le 02 avril 2001 · NAF 0162Z
- 61170 SAINT-LEGER-SUR-SARTHEFermé
435 230 784 00017 · ouvert le 02 avril 2001 · NAF 927C
- 61160 GOUFFERN EN AUGEFermé
435 230 784 00025 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 0162Z
Documents juridiques de SARL RUEL
INPIConformité de SARL RUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL RUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL RUEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00341
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
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Décision du 22 juin 2026 · N° 25/01791
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/03733
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 23 décembre 2025 · N° 25/00444
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 01 juillet 2025 · N° 22/01197
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00631
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 08 avril 2025 · N° 24/00891
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/06861
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/00910
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/00652
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2001 · N° 98-18.437
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2000 · N° 98-10.485
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 2000 · N° 98-41.328
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 92-15.075
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mai 1991 · N° 89-19.529
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 1989 · N° 88-43.350
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL RUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL RUEL
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARGENTAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARGENTAN
Immatriculée le 2007-11-05 · Début d'activité : 2001-04-02
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- création
Date d'effet : 30 avril 2001
Questions fréquentes sur SARL RUEL
Quel est le numéro SIREN de SARL RUEL ?
Le numéro SIREN de SARL RUEL est 435 230 784. Le SIRET de son siège social est 435 230 784 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02435230784.
Qui dirige SARL RUEL ?
SARL RUEL est dirigée par STEPHANE RUEL, président de sas.
Où se situe le siège social de SARL RUEL ?
Le siège social de SARL RUEL est situé LA CHARRETIERE Exmes, 61160 Gouffern en Auge.
SARL RUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL RUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL RUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL RUEL.
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