SARL SB BAT
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 209 951, SARL SB BAT est une SARL créée le 2 janvier 2013. Son siège social est situé 14 B bd Raimbaldi C/o Dom Secretariat, 06000 Nice. Son activité principale est travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de SARL SB BAT
INSEE- Dénomination
- SARL SB BAT
- SIREN
- 790 209 951
- SIRET (siège)
- 790 209 951 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR14790209951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 209 951
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 02 janvier 2013
- Siège social
- 14 B BD RAIMBALDI C/O DOM SECRETARIAT, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SARL SB BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06000 NICESiègeFermé
790 209 951 00017 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 4334Z
Documents juridiques de SARL SB BAT
INPIConformité de SARL SB BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL SB BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SARL SB BAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025P01927
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL SB BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL SB BAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 02 janvier 2013
Questions fréquentes sur SARL SB BAT
Quel est le numéro SIREN de SARL SB BAT ?
Le numéro SIREN de SARL SB BAT est 790 209 951. Le SIRET de son siège social est 790 209 951 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14790209951.
Où se situe le siège social de SARL SB BAT ?
Le siège social de SARL SB BAT est situé 14 B bd Raimbaldi C/o Dom Secretariat, 06000 Nice.
SARL SB BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL SB BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL SB BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL SB BAT.
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