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SARL SEBVAL

Active
Siren798 059 143SARL97150 SAINT MARTINCréée le 12 novembre 2013

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 059 143, SARL SEBVAL est une SARL créée le 12 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot 12 Parc de la Baie Orientale Chez Semavic Plazza Orient Baie, 97150 Saint Martin. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par SEBASTIEN VAUBOURG en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SARL SEBVAL

Dénomination
SARL SEBVAL
SIREN
798 059 143
SIRET (siège)
798 059 143 00015
N° TVA intracommunautaire
FR64798059143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 059 143
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
12 novembre 2013
Siège social
LOT 12 PARC DE LA BAIE ORIENTALE CHEZ SEMAVIC PLAZZA ORIENT BAIE, 97150, SAINT MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SARL SEBVAL

Restauration

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Finances de SARL SEBVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL SEBVAL

SV

SEBASTIEN VAUBOURG

Gérant

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 10 septembre 2025

Anciens dirigeants (1)

V

VAUBOURG

dirigeant(s) associé(s) · de novembre 2013 à septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SARL SEBVAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 97150 SAINT MARTINSiègeFermé

    798 059 143 00015 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 5610A

Documents juridiques de SARL SEBVAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SARL SEBVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL SEBVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL SEBVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL SEBVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL SEBVAL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

    VAUBOURG Sébastien Daniel André nom d'usage : VAUBOURG n'est plus gérant. VAUBOURG Sébastien Daniel André nom d'usage : VAUBOURG devient liquidateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

    Début d'activité : 2013-11-01

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2013

Questions fréquentes sur SARL SEBVAL

Quel est le numéro SIREN de SARL SEBVAL ?

Le numéro SIREN de SARL SEBVAL est 798 059 143. Le SIRET de son siège social est 798 059 143 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64798059143.

Qui dirige SARL SEBVAL ?

SARL SEBVAL est dirigée par SEBASTIEN VAUBOURG, gérant.

Où se situe le siège social de SARL SEBVAL ?

Le siège social de SARL SEBVAL est situé Lot 12 Parc de la Baie Orientale Chez Semavic Plazza Orient Baie, 97150 Saint Martin.

SARL SEBVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL SEBVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL SEBVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL SEBVAL.