SARL SOGEREM
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
SARL SOGEREM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 1992, identifiée par le SIREN 390 197 960. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Pierre Rubens, 25000 Besancon. SARL SOGEREM relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).
Fiche d'identité de SARL SOGEREM
INSEE- Dénomination
- SARL SOGEREM
- SIREN
- 390 197 960
- SIRET (siège)
- 390 197 960 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR26390197960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 197 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 13 octobre 1992
- Siège social
- 1 RUE PIERRE RUBENS, 25000, BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Finances de SARL SOGEREM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL SOGEREM
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SARL SOGEREM
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
390 197 960 00011 · ouvert le 13 octobre 1992 · NAF 551C
- 93200 SAINT-DENISFermé
390 197 960 00029 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 551C
- 39100 DOLEFermé
390 197 960 00037 · ouvert le 08 avril 1999 · NAF 5510Z
Documents juridiques de SARL SOGEREM
INPIConformité de SARL SOGEREM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL SOGEREM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL SOGEREM. Elles s'échelonnent de 1996 à 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 novembre 1997 · N° 96-11.263
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 1996 · N° 94-14.327
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL SOGEREM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL SOGEREM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 octobre 1992
Questions fréquentes sur SARL SOGEREM
Quel est le numéro SIREN de SARL SOGEREM ?
Le numéro SIREN de SARL SOGEREM est 390 197 960. Le SIRET de son siège social est 390 197 960 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26390197960.
Où se situe le siège social de SARL SOGEREM ?
Le siège social de SARL SOGEREM est situé 1 rue Pierre Rubens, 25000 Besancon.
SARL SOGEREM est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL SOGEREM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL SOGEREM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL SOGEREM.
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