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SARL SOLEIL VERT

Active
Siren508 208 022SARL09300 ILHATCréée le 25 septembre 2008

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
10,0 k€

SARL SOLEIL VERT est une SARL immatriculée le 25 septembre 2008 sous le numéro SIREN 508 208 022. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Cazal, 09300 Ilhat. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). JEAN FONQUERNIE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SARL SOLEIL VERT

Dénomination
SARL SOLEIL VERT
SIREN
508 208 022
SIRET (siège)
508 208 022 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00508208022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 208 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
25 septembre 2008
Siège social
LE CAZAL, 09300, ILHAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SARL SOLEIL VERT

Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en vue de la vente, exploitation de panneaux photovoltaïques

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Finances de SARL SOLEIL VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL SOLEIL VERT

JF

JEAN FONQUERNIE

Gérant

Depuis la création (25 septembre 2008) · 18 ans

Établissements de SARL SOLEIL VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09300 ILHATSiègeActif

    508 208 022 00014 · ouvert le 27 avril 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SARL SOLEIL VERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2008

  • Acte

Conformité de SARL SOLEIL VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL SOLEIL VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL SOLEIL VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL SOLEIL VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL SOLEIL VERT

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Gérant : FONQUERNIE Jean

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-09-25

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2008

Questions fréquentes sur SARL SOLEIL VERT

Quel est le numéro SIREN de SARL SOLEIL VERT ?

Le numéro SIREN de SARL SOLEIL VERT est 508 208 022. Le SIRET de son siège social est 508 208 022 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00508208022.

Qui dirige SARL SOLEIL VERT ?

SARL SOLEIL VERT est dirigée par JEAN FONQUERNIE, gérant.

Où se situe le siège social de SARL SOLEIL VERT ?

Le siège social de SARL SOLEIL VERT est situé Le Cazal, 09300 Ilhat.

SARL SOLEIL VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL SOLEIL VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL SOLEIL VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL SOLEIL VERT.