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SARL SULTAN

Active
Siren498 509 298SARL26000 VALENCECréée le 20 juin 2007

5630Z · Débits de boissons

Documents
Capital social
2,0 k€

SARL SULTAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 509 298. Son siège social est situé 49 rue Denis Papin, 26000 Valence. SARL SULTAN relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z). La direction est assurée par RAMAZAN BORHAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SARL SULTAN

Dénomination
SARL SULTAN
SIREN
498 509 298
SIRET (siège)
498 509 298 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45498509298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 509 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
20 juin 2007
Siège social
49 RUE DENIS PAPIN, 26000, VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SARL SULTAN

Bar, licence IV, snack

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SARL SULTAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL SULTAN

RB

RAMAZAN BORHAN

Gérant

Depuis la création (20 juin 2007) · 19 ans

Établissements de SARL SULTAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26000 VALENCESiègeActif

    498 509 298 00010 · ouvert le 12 juillet 2007 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SARL SULTAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2007

  • Acte

Conformité de SARL SULTAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL SULTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL SULTAN. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL SULTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL SULTAN

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2007

Questions fréquentes sur SARL SULTAN

Quel est le numéro SIREN de SARL SULTAN ?

Le numéro SIREN de SARL SULTAN est 498 509 298. Le SIRET de son siège social est 498 509 298 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45498509298.

Qui dirige SARL SULTAN ?

SARL SULTAN est dirigée par RAMAZAN BORHAN, gérant.

Où se situe le siège social de SARL SULTAN ?

Le siège social de SARL SULTAN est situé 49 rue Denis Papin, 26000 Valence.

SARL SULTAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL SULTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL SULTAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL SULTAN.

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