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SARL TITUS est une SARL immatriculée le 2 mai 1994 sous le numéro SIREN 394 909 931. Elle est domiciliée zone Zac du Pont des Rayons Ccial du Grand Val, 95290 L'Isle Adam. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524W.

Fiche d'identité de SARL TITUS

Dénomination
SARL TITUS
SIREN
394 909 931
SIRET (siège)
394 909 931 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32394909931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 909 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524W
Date de création
02 mai 1994
Siège social
ZONE ZAC DU PONT DES RAYONS CCIAL DU GRAND VAL, 95290, L'ISLE ADAM
Établissements
6
Statut
Active

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Finances de SARL TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL TITUS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL TITUS

6 établissements, dont 0 en activité.

  • 95290 L'ISLE ADAMSiègeFermé

    394 909 931 00013 · ouvert le 02 mai 1994 · NAF 524W

  • 94430 CHENNEVIERES-SUR-MARNEFermé

    394 909 931 00021 · ouvert le 01 mai 1999 · NAF 524W

  • 93430 VILLETANEUSEFermé

    394 909 931 00039 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 524W

  • 83000 TOULONFermé

    394 909 931 00047 · ouvert le 12 novembre 2002 · NAF 524W

  • 93430 VILLETANEUSEFermé

    394 909 931 00054 · ouvert le 02 décembre 2002 · NAF 524W

  • 93430 VILLETANEUSEFermé

    394 909 931 00062 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 524W

Documents juridiques de SARL TITUS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 26 février 2002

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1994

  • Acte

Conformité de SARL TITUS

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour SARL TITUS. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 05 août 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 05 août 2009 · publié le 17 septembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 05 août 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 05 août 2009 · publié le 20 août 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL TITUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 5 août 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 5 août 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1994

Marques déposées par SARL TITUS

SARL TITUS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • V.I.P. SPORT

    N° 3265422 · Déposée le 30 décembre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 18, 25 · expirée le 30 décembre 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SARL TITUS

Quel est le numéro SIREN de SARL TITUS ?

Le numéro SIREN de SARL TITUS est 394 909 931. Le SIRET de son siège social est 394 909 931 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32394909931.

Où se situe le siège social de SARL TITUS ?

Le siège social de SARL TITUS est situé zone Zac du Pont des Rayons Ccial du Grand Val, 95290 L'Isle Adam.

SARL TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL TITUS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SARL TITUS a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 5 août 2009 pour insuffisance d'actif.