SARL VANCON MICHEL
Active4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs
Enregistrée sous le numéro SIREN 452 201 718, SARL VANCON MICHEL est une SARL créée le 15 mars 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 Ld la Motte, 70220 Fougerolles. Son activité principale est travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z). MICHEL VANCON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SARL VANCON MICHEL
INSEE- Dénomination
- SARL VANCON MICHEL
- SIREN
- 452 201 718
- SIRET (siège)
- 452 201 718 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR26452201718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 201 718
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
- Date de création
- 15 mars 2004
- Siège social
- 26 LD LA MOTTE, 70220, FOUGEROLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SARL VANCON MICHEL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL VANCON MICHEL
INSEEÉtablissements de SARL VANCON MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70220 FOUGEROLLESSiègeFermé
452 201 718 00015 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 4333Z
Documents juridiques de SARL VANCON MICHEL
INPIConformité de SARL VANCON MICHEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SARL VANCON MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 07 septembre 2010. Clôturée le 13 décembre 2011 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 13 décembre 2011 · publié le 27 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 07 septembre 2010 · publié le 22 septembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 26 Août 2010 désignant liquidateur Me Masson Jean-Claude ZA Froideconche - BP 50073 - 70303 Luxeuil Cedex . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SARL VANCON MICHEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL VANCON MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL VANCON MICHEL
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 décembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 7 septembre 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 26 Août 2010 désignant liquidateur Me Masson Jean-Claude ZA Froideconche - BP 50073 - 70303 Luxeuil Cedex . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
- création
Date d'effet : 15 mars 2004
Questions fréquentes sur SARL VANCON MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SARL VANCON MICHEL ?
Le numéro SIREN de SARL VANCON MICHEL est 452 201 718. Le SIRET de son siège social est 452 201 718 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26452201718.
Qui dirige SARL VANCON MICHEL ?
SARL VANCON MICHEL est dirigée par MICHEL VANCON, gérant.
Où se situe le siège social de SARL VANCON MICHEL ?
Le siège social de SARL VANCON MICHEL est situé 26 Ld la Motte, 70220 Fougerolles.
SARL VANCON MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL VANCON MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL VANCON MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SARL VANCON MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 décembre 2011 pour insuffisance d'actif.
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