SARL VANILLE
ActiveSARL VANILLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 décembre 1983, identifiée par le SIREN 348 726 159. Elle est domiciliée 1 B rue 1b rue de Remigny, 58000 Nevers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524C.
Fiche d'identité de SARL VANILLE
INSEE- Dénomination
- SARL VANILLE
- SIREN
- 348 726 159
- SIRET (siège)
- 348 726 159 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR24348726159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 726 159
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 05 décembre 1983
- Siège social
- 1 B RUE 1B RUE DE REMIGNY, 58000, NEVERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de SARL VANILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL VANILLE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SARL VANILLE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 58000 NEVERSSiègeFermé
348 726 159 00026 · ouvert le 15 octobre 1988 · NAF 524C
- 58000 NEVERSFermé
348 726 159 00018 · ouvert le 15 octobre 1988 · NAF 524C
Documents juridiques de SARL VANILLE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SARL VANILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL VANILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
34 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL VANILLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026F01376
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/10515
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026002056
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026001631
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 mai 2026 · N° 2025J00266
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 mai 2026 · N° 24/03934
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Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 30 avril 2026 · N° 22/04371
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH ECOCOM General
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/02681
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/58401
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cABINET 2 JAF
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/01782
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Tribunal de commerce
Décision du 27 octobre 2025 · N° 2024J00016
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025006391
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 04 juillet 2025 · N° 2025000895
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Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 24 juin 2025 · N° 2024010889
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Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 02 juin 2025 · N° 2024003849
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 12 novembre 2024 · N° 21/04079
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 13 mai 2024 · N° 24/00733
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 06 mai 2024 · N° 22/01065
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 12 mars 2024 · N° 22/00415
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2024 · N° 23-60.098
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL VANILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL VANILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 décembre 1983
Questions fréquentes sur SARL VANILLE
Quel est le numéro SIREN de SARL VANILLE ?
Le numéro SIREN de SARL VANILLE est 348 726 159. Le SIRET de son siège social est 348 726 159 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24348726159.
Où se situe le siège social de SARL VANILLE ?
Le siège social de SARL VANILLE est situé 1 B rue 1b rue de Remigny, 58000 Nevers.
SARL VANILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL VANILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL VANILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL VANILLE.
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