CheckersLiquidations

SAS ARQUES

Active
Siren890 599 970SAS11190 ARQUESCréée le 05 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions38 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 890 599 970, SAS ARQUES est une SAS créée le 5 novembre 2020. Son siège social est situé LD LA TAPIE 7 CHEMIN DU LAC 7 Chemin du Lac, 11190 Arques. L'entreprise déclare le code NAF 5530Z comme activité principale. La direction est assurée par H2M en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SAS ARQUES

Dénomination
SAS ARQUES
SIREN
890 599 970
SIRET (siège)
890 599 970 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09890599970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 599 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5530Z
Date de création
05 novembre 2020
Siège social
LD LA TAPIE 7 CHEMIN DU LAC 7 Chemin du Lac, 11190, ARQUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS ARQUES

Camping restaurant bar brasserie pizzeria vente à emporter de plats cuisinés traiteur café salon de thé débit de boissons glacier achat vente location et gestion de mobil home caravanes et habitations de plein air et de tous matériels de camping la location de salle réunion l'achat la vente la location et la gestion de bicyclettes de cyclomoteurs de canoës de kayaks de dériveurs ou de tous autres bateaux à voiles ou à moteurs l'organisation et l'encadrement de séjours sportifs ou autres

Finances de SAS ARQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAS ARQUES

AL

ANTOINE LACUVE

Directeur général

Depuis la création (05 novembre 2020) · 5 ans

H

H2M

Président de SAS

Depuis la création (05 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de SAS ARQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11190 ARQUESSiègeActif

    890 599 970 00013 · ouvert le 02 novembre 2020 · NAF 5530Z

Documents juridiques de SAS ARQUES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SAS ARQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS ARQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAS ARQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS ARQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

38 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS ARQUES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS ARQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAS ARQUES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-05 · Début d'activité : 2020-11-02

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2020

Marques déposées par SAS ARQUES

SAS ARQUES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Innature

    N° 4702894 · Déposée le 18 novembre 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 39, 41, 43 · valable jusqu’au 18 novembre 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SAS ARQUES

Quel est le numéro SIREN de SAS ARQUES ?

Le numéro SIREN de SAS ARQUES est 890 599 970. Le SIRET de son siège social est 890 599 970 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09890599970.

Qui dirige SAS ARQUES ?

SAS ARQUES est dirigée par H2M, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SAS ARQUES ?

Le siège social de SAS ARQUES est situé LD LA TAPIE 7 CHEMIN DU LAC 7 Chemin du Lac, 11190 Arques.

SAS ARQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS ARQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS ARQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS ARQUES.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs

Toutes les entreprises avec le code NAF 5530Z

Entreprises à Arques

Toutes les entreprises à Arques