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SAS ARTENOVA

Active
Siren895 032 977SAS29940 LA FORET-FOUESNANTCréée le 13 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 895 032 977, SAS ARTENOVA est une SAS créée le 13 avril 2021. Elle est domiciliée 3 Imp de Carrec-Zu, 29940 La Foret-Fouesnant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C. MOHAMMED RAHMOUNI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SAS ARTENOVA

Dénomination
SAS ARTENOVA
SIREN
895 032 977
SIRET (siège)
895 032 977 00012
N° TVA intracommunautaire
FR39895032977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 895 032 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4778C
Date de création
13 avril 2021
Siège social
3 IMP DE CARREC-ZU, 29940, LA FORET-FOUESNANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS ARTENOVA

la représentation, la vente et la distribution de Prodits alimentaires et non alimentaires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SAS ARTENOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS ARTENOVA

MR

MOHAMMED RAHMOUNI

Président de SAS

Depuis la création (13 avril 2021) · 5 ans

Établissements de SAS ARTENOVA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29940 LA FORET-FOUESNANTSiègeActif

    895 032 977 00012 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 4778C

Documents juridiques de SAS ARTENOVA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2021

  • Acte

Comptes annuels de SAS ARTENOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS ARTENOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAS ARTENOVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS ARTENOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS ARTENOVA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS ARTENOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAS ARTENOVA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-13 · Début d'activité : 2021-03-01

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2021

Questions fréquentes sur SAS ARTENOVA

Quel est le numéro SIREN de SAS ARTENOVA ?

Le numéro SIREN de SAS ARTENOVA est 895 032 977. Le SIRET de son siège social est 895 032 977 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39895032977.

Qui dirige SAS ARTENOVA ?

SAS ARTENOVA est dirigée par MOHAMMED RAHMOUNI, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS ARTENOVA ?

Le siège social de SAS ARTENOVA est situé 3 Imp de Carrec-Zu, 29940 La Foret-Fouesnant.

SAS ARTENOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS ARTENOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS ARTENOVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS ARTENOVA.

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