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SAS BATI PASSIVE

Active
Siren804 845 717SAS66530 CLAIRACréée le 29 septembre 2014

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents
Capital social
100 €

SAS BATI PASSIVE est une SAS immatriculée le 29 septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 845 717. Le siège social de l'entreprise se trouve La Gran Selva zone Artisanale-Espaces Entreprises, 66530 Claira. SAS BATI PASSIVE relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). La direction est assurée par BRUNO ALSTADT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SAS BATI PASSIVE

Dénomination
SAS BATI PASSIVE
SIREN
804 845 717
SIRET (siège)
804 845 717 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68804845717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 845 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
29 septembre 2014
Siège social
LA GRAN SELVA ZONE ARTISANALE-ESPACES ENTREPRISES, 66530, CLAIRA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS BATI PASSIVE

Tous travaux de maçonnerie générale, spécialisés dans la construction de batiments dits BEPOS et PASSIVE et distribution de tous produits d'énergie renouvelables dediés au batiment

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Finances de SAS BATI PASSIVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS BATI PASSIVE

BA

BRUNO ALSTADT

Président de SAS

Depuis la création (29 septembre 2014) · 12 ans

Établissements de SAS BATI PASSIVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66530 CLAIRASiègeActif

    804 845 717 00011 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 4399C

Documents juridiques de SAS BATI PASSIVE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2014

  • Acte

Conformité de SAS BATI PASSIVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BATI PASSIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS BATI PASSIVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS BATI PASSIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS BATI PASSIVE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-10-01

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2014

Questions fréquentes sur SAS BATI PASSIVE

Quel est le numéro SIREN de SAS BATI PASSIVE ?

Le numéro SIREN de SAS BATI PASSIVE est 804 845 717. Le SIRET de son siège social est 804 845 717 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68804845717.

Qui dirige SAS BATI PASSIVE ?

SAS BATI PASSIVE est dirigée par BRUNO ALSTADT, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS BATI PASSIVE ?

Le siège social de SAS BATI PASSIVE est situé La Gran Selva zone Artisanale-Espaces Entreprises, 66530 Claira.

SAS BATI PASSIVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS BATI PASSIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS BATI PASSIVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BATI PASSIVE.