SAS BATI PASSIVE
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 100 €
SAS BATI PASSIVE est une SAS immatriculée le 29 septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 845 717. Le siège social de l'entreprise se trouve La Gran Selva zone Artisanale-Espaces Entreprises, 66530 Claira. SAS BATI PASSIVE relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). La direction est assurée par BRUNO ALSTADT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SAS BATI PASSIVE
INSEE- Dénomination
- SAS BATI PASSIVE
- SIREN
- 804 845 717
- SIRET (siège)
- 804 845 717 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68804845717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 845 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 29 septembre 2014
- Siège social
- LA GRAN SELVA ZONE ARTISANALE-ESPACES ENTREPRISES, 66530, CLAIRA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS BATI PASSIVE
Tous travaux de maçonnerie générale, spécialisés dans la construction de batiments dits BEPOS et PASSIVE et distribution de tous produits d'énergie renouvelables dediés au batiment
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Finances de SAS BATI PASSIVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS BATI PASSIVE
INSEEÉtablissements de SAS BATI PASSIVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66530 CLAIRASiègeActif
804 845 717 00011 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 4399C
Documents juridiques de SAS BATI PASSIVE
INPIConformité de SAS BATI PASSIVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BATI PASSIVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS BATI PASSIVE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS BATI PASSIVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS BATI PASSIVE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 septembre 2014
Questions fréquentes sur SAS BATI PASSIVE
Quel est le numéro SIREN de SAS BATI PASSIVE ?
Le numéro SIREN de SAS BATI PASSIVE est 804 845 717. Le SIRET de son siège social est 804 845 717 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68804845717.
Qui dirige SAS BATI PASSIVE ?
SAS BATI PASSIVE est dirigée par BRUNO ALSTADT, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS BATI PASSIVE ?
Le siège social de SAS BATI PASSIVE est situé La Gran Selva zone Artisanale-Espaces Entreprises, 66530 Claira.
SAS BATI PASSIVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS BATI PASSIVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS BATI PASSIVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BATI PASSIVE.
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