SAS BATITINT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 797 735 719, SAS BATITINT est une SAS créée le 8 octobre 2013. Son siège social est situé 4 Imp des Tetes de Chat, 91650 Breuillet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z. Elle est dirigée par MICKAEL ROUSSEL, président de sas.
Fiche d'identité de SAS BATITINT
INSEE- Dénomination
- SAS BATITINT
- SIREN
- 797 735 719
- SIRET (siège)
- 797 735 719 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR83797735719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 735 719
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 08 octobre 2013
- Siège social
- 4 IMP DES TETES DE CHAT, 91650, BREUILLET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SAS BATITINT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SAS BATITINT
Activités spécialisées de design
Finances de SAS BATITINT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS BATITINT
INSEEÉtablissements de SAS BATITINT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 91650 BREUILLETSiègeActif
797 735 719 00032 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 7410Z
- 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISFermé
797 735 719 00016 · ouvert le 10 octobre 2013 · NAF 4334Z
- 91290 LA NORVILLEFermé
797 735 719 00024 · ouvert le 10 octobre 2013 · NAF 7410Z
Documents juridiques de SAS BATITINT
INPIComptes annuels de SAS BATITINT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS BATITINT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS BATITINT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BATITINT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SAS BATITINT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/05191
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS BATITINT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS BATITINT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 octobre 2013
Questions fréquentes sur SAS BATITINT
Quel est le numéro SIREN de SAS BATITINT ?
Le numéro SIREN de SAS BATITINT est 797 735 719. Le SIRET de son siège social est 797 735 719 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83797735719.
Qui dirige SAS BATITINT ?
SAS BATITINT est dirigée par MICKAEL ROUSSEL, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS BATITINT ?
Le siège social de SAS BATITINT est situé 4 Imp des Tetes de Chat, 91650 Breuillet.
SAS BATITINT est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS BATITINT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS BATITINT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BATITINT.
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