SAS BELLA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SAS BELLA est une SAS immatriculée le 7 octobre 2020 sous le numéro SIREN 889 638 326. Elle est domiciliée 7 Imp de l'Orme Roger, 10150 Creney-Pres-Troyes. Son activité principale relève du code NAF 4799B. Elle est dirigée par BRUNO MALLOIRE, président de sas.
Fiche d'identité de SAS BELLA
INSEE- Dénomination
- SAS BELLA
- SIREN
- 889 638 326
- SIRET (siège)
- 889 638 326 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR51889638326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 889 638 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4799B
- Date de création
- 07 octobre 2020
- Siège social
- 7 IMP DE L'ORME ROGER, 10150, CRENEY-PRES-TROYES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS BELLA
exploitation de distributeurs de pizzas et de denrées alimentaires. fabrication de pizzas (en sous Traitance). exploitation de distributeurs de boissons non alcoolisées.
Finances de SAS BELLA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS BELLA
INSEEÉtablissements de SAS BELLA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 10150 CRENEY-PRES-TROYESSiègeFermé
889 638 326 00013 · ouvert le 15 octobre 2020 · NAF 4799B
Documents juridiques de SAS BELLA
INPIComptes annuels de SAS BELLA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS BELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS BELLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS BELLA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 13 avril 2026 · N° 26/00153
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01309
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Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/04860
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Tribunal de commerce, chambre 7
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025RG03333
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Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025F01032
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Décision du 23 octobre 2025 · N° 24/05108
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Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 15 octobre 2025 · N° 25/01292
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Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/00644
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Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES
Décision du 29 septembre 2025 · N° 2025002391
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/01172
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Tribunal de commerce
Décision du 15 avril 2025 · N° 2025F00326
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Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 08 avril 2025 · N° 2025015060
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 07 avril 2025 · N° 25/00040
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Tribunal de commerce
Décision du 04 avril 2025 · N° 2024J01054
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Tribunal de commerce
Décision du 03 avril 2025 · N° 2025F00559
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Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 07 mars 2025 · N° 25/00091
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Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 20 février 2025 · N° 23/06068
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS BELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS BELLA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
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Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-07 · Début d'activité : 2020-10-15
- création
Date d'effet : 07 octobre 2020
Questions fréquentes sur SAS BELLA
Quel est le numéro SIREN de SAS BELLA ?
Le numéro SIREN de SAS BELLA est 889 638 326. Le SIRET de son siège social est 889 638 326 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51889638326.
Qui dirige SAS BELLA ?
SAS BELLA est dirigée par BRUNO MALLOIRE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAS BELLA ?
Le siège social de SAS BELLA est situé 7 Imp de l'Orme Roger, 10150 Creney-Pres-Troyes.
SAS BELLA est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS BELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS BELLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BELLA.
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