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SAS BLEU SOLEIL

Active
Siren518 618 897SAS03130 LIERNOLLESCréée le 10 décembre 2009

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
20,0 k€

SAS BLEU SOLEIL est une SAS immatriculée le 10 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 618 897. Son siège social est situé Les Bruyeres, 03130 Liernolles. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). PASCAL BRANLARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SAS BLEU SOLEIL

Dénomination
SAS BLEU SOLEIL
SIREN
518 618 897
SIRET (siège)
518 618 897 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80518618897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 618 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
10 décembre 2009
Siège social
LES BRUYERES, 03130, LIERNOLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS BLEU SOLEIL

Production et vente d'énergie électrique renouvelable

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Finances de SAS BLEU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS BLEU SOLEIL

PB

PASCAL BRANLARD

Président de SAS

Depuis la création (10 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de SAS BLEU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03130 LIERNOLLESSiègeActif

    518 618 897 00012 · ouvert le 23 novembre 2009 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SAS BLEU SOLEIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2009

  • Acte

Conformité de SAS BLEU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BLEU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS BLEU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS BLEU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS BLEU SOLEIL

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-10 · Début d'activité : 2009-11-23

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2009

Questions fréquentes sur SAS BLEU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SAS BLEU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SAS BLEU SOLEIL est 518 618 897. Le SIRET de son siège social est 518 618 897 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80518618897.

Qui dirige SAS BLEU SOLEIL ?

SAS BLEU SOLEIL est dirigée par PASCAL BRANLARD, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS BLEU SOLEIL ?

Le siège social de SAS BLEU SOLEIL est situé Les Bruyeres, 03130 Liernolles.

SAS BLEU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS BLEU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS BLEU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BLEU SOLEIL.