SAS BLEU SOLEIL
Active3511Z · Production d'électricité
- Capital social
- 20,0 k€
SAS BLEU SOLEIL est une SAS immatriculée le 10 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 618 897. Son siège social est situé Les Bruyeres, 03130 Liernolles. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). PASCAL BRANLARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS BLEU SOLEIL
INSEE- Dénomination
- SAS BLEU SOLEIL
- SIREN
- 518 618 897
- SIRET (siège)
- 518 618 897 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR80518618897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 618 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 10 décembre 2009
- Siège social
- LES BRUYERES, 03130, LIERNOLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS BLEU SOLEIL
Production et vente d'énergie électrique renouvelable
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Finances de SAS BLEU SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS BLEU SOLEIL
INSEEÉtablissements de SAS BLEU SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03130 LIERNOLLESSiègeActif
518 618 897 00012 · ouvert le 23 novembre 2009 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SAS BLEU SOLEIL
INPIConformité de SAS BLEU SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BLEU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS BLEU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, jCP - Ctx Gal inf 10 000€
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00477
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 11 avril 2024 · N° 23/14878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 13 octobre 2022 · N° 21/11203
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juin 2001 · N° 99-42.430
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS BLEU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS BLEU SOLEIL
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-10 · Début d'activité : 2009-11-23
- création
Date d'effet : 10 décembre 2009
Questions fréquentes sur SAS BLEU SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de SAS BLEU SOLEIL ?
Le numéro SIREN de SAS BLEU SOLEIL est 518 618 897. Le SIRET de son siège social est 518 618 897 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80518618897.
Qui dirige SAS BLEU SOLEIL ?
SAS BLEU SOLEIL est dirigée par PASCAL BRANLARD, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS BLEU SOLEIL ?
Le siège social de SAS BLEU SOLEIL est situé Les Bruyeres, 03130 Liernolles.
SAS BLEU SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS BLEU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS BLEU SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BLEU SOLEIL.
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