Checkers

SAS BORNEL TP

Active
Siren903 912 384SAS39380 OUNANSCréée le 07 octobre 20211 ou 2

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents
Capital social
1,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SAS BORNEL TP est une SAS immatriculée le 7 octobre 2021 sous le numéro SIREN 903 912 384. Elle est domiciliée 2 rue de la Plage, 39380 Ounans. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par MAXENCE BORNEL, président de sas.

Fiche d'identité de SAS BORNEL TP

Dénomination
SAS BORNEL TP
SIREN
903 912 384
SIRET (siège)
903 912 384 00018
N° TVA intracommunautaire
FR23903912384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 912 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
07 octobre 2021
Effectif
1 ou 2
Siège social
2 RUE DE LA PLAGE, 39380, OUNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS BORNEL TP

Se reporter aux statuts.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SAS BORNEL TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAS BORNEL TP

MB

MAXENCE BORNEL

Président de SAS

Depuis la création (07 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de SAS BORNEL TP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39380 OUNANSSiègeActif

    903 912 384 00018 · ouvert le 19 août 2021 · NAF 4312A

Documents juridiques de SAS BORNEL TP

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 octobre 2021

  • Acte

Conformité de SAS BORNEL TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BORNEL TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS BORNEL TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS BORNEL TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS BORNEL TP

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-08-19

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2021

Questions fréquentes sur SAS BORNEL TP

Quel est le numéro SIREN de SAS BORNEL TP ?

Le numéro SIREN de SAS BORNEL TP est 903 912 384. Le SIRET de son siège social est 903 912 384 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23903912384.

Qui dirige SAS BORNEL TP ?

SAS BORNEL TP est dirigée par MAXENCE BORNEL, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS BORNEL TP ?

Le siège social de SAS BORNEL TP est situé 2 rue de la Plage, 39380 Ounans.

SAS BORNEL TP est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS BORNEL TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS BORNEL TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BORNEL TP.

Combien de salariés compte SAS BORNEL TP ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SAS BORNEL TP emploie 1 ou 2 salariés.