SAS BORNEL TP
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SAS BORNEL TP est une SAS immatriculée le 7 octobre 2021 sous le numéro SIREN 903 912 384. Elle est domiciliée 2 rue de la Plage, 39380 Ounans. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par MAXENCE BORNEL, président de sas.
Fiche d'identité de SAS BORNEL TP
INSEE- Dénomination
- SAS BORNEL TP
- SIREN
- 903 912 384
- SIRET (siège)
- 903 912 384 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR23903912384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 912 384
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 07 octobre 2021
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 2 RUE DE LA PLAGE, 39380, OUNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS BORNEL TP
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Finances de SAS BORNEL TP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS BORNEL TP
INSEEÉtablissements de SAS BORNEL TP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39380 OUNANSSiègeActif
903 912 384 00018 · ouvert le 19 août 2021 · NAF 4312A
Documents juridiques de SAS BORNEL TP
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SAS BORNEL TP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BORNEL TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS BORNEL TP n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS BORNEL TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS BORNEL TP
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-08-19
- création
Date d'effet : 07 octobre 2021
Questions fréquentes sur SAS BORNEL TP
Quel est le numéro SIREN de SAS BORNEL TP ?
Le numéro SIREN de SAS BORNEL TP est 903 912 384. Le SIRET de son siège social est 903 912 384 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23903912384.
Qui dirige SAS BORNEL TP ?
SAS BORNEL TP est dirigée par MAXENCE BORNEL, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS BORNEL TP ?
Le siège social de SAS BORNEL TP est situé 2 rue de la Plage, 39380 Ounans.
SAS BORNEL TP est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS BORNEL TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS BORNEL TP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BORNEL TP.
Combien de salariés compte SAS BORNEL TP ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SAS BORNEL TP emploie 1 ou 2 salariés.
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