SAS BOTTOSSET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 135 k€
- Effectif
- Non publié
SAS BOTTOSSET est une SAS immatriculée le 14 mars 2011 sous le numéro SIREN 530 864 420. Son siège social est situé 64 Imp Fleurie allee de Brantes, 84700 Sorgues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. PATRICE BOTTOSSET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS BOTTOSSET
INSEE- Dénomination
- SAS BOTTOSSET
- SIREN
- 530 864 420
- SIRET (siège)
- 530 864 420 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR33530864420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 864 420
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 135 200 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 14 mars 2011
- Siège social
- 64 IMP FLEURIE ALLEE DE BRANTES, 84700, SORGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS BOTTOSSET
Maçonnerie générale travaux courants de béton armé génie civil
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Finances de SAS BOTTOSSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS BOTTOSSET
INSEEÉtablissements de SAS BOTTOSSET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84700 SORGUESSiègeActif
530 864 420 00019 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4399C
Documents juridiques de SAS BOTTOSSET
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SAS BOTTOSSET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS BOTTOSSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS BOTTOSSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BOTTOSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS BOTTOSSET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS BOTTOSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS BOTTOSSET
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Président : BOTTOSSET Patrice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Président : BOTTOSSET Patrice Directeur général : BOTTOSSET Norbert
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-14 · Début d'activité : 2010-01-01
- création
Date d'effet : 14 mars 2011
Marchés publics de SAS BOTTOSSET
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à SAS BOTTOSSET et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2022. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 383 k€.
CREATION DE 6 CAVEAUX 2 PLACES - SECTEUR NORD AU CIMETIERE DE SORGUES
COMMUNE DE SORGUES (MAIRIE) · notifié le 05 octobre 2022 · Procédure adaptée · 1 mois
12,5 k€TravauxACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RÉPONDANTS AUX TRAVAUX NÉCESSAIRES SUR LES STRUCTURES COMMUNALES. ANNEES 2021/2022
COMMUNE DE SORGUES (MAIRIE) · notifié le 21 janvier 2021 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€TravauxACCORDE CADRE A BONS DE COMMANDE REPONDANT AUX TRAVAUX NECESSAIRES SUR LES STRUCTURES COMMUNALES
COMMUNE DE SORGUES (MAIRIE) · notifié le 14 juin 2019 · Procédure adaptée · 18 mois
190 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur SAS BOTTOSSET
Quel est le numéro SIREN de SAS BOTTOSSET ?
Le numéro SIREN de SAS BOTTOSSET est 530 864 420. Le SIRET de son siège social est 530 864 420 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33530864420.
Qui dirige SAS BOTTOSSET ?
SAS BOTTOSSET est dirigée par PATRICE BOTTOSSET, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS BOTTOSSET ?
Le siège social de SAS BOTTOSSET est situé 64 Imp Fleurie allee de Brantes, 84700 Sorgues.
SAS BOTTOSSET est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS BOTTOSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS BOTTOSSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BOTTOSSET.
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