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SAS BOTTOSSET

Active
Siren530 864 420SAS84700 SORGUESCréée le 14 mars 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
135 k€
Effectif
Non publié

SAS BOTTOSSET est une SAS immatriculée le 14 mars 2011 sous le numéro SIREN 530 864 420. Son siège social est situé 64 Imp Fleurie allee de Brantes, 84700 Sorgues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. PATRICE BOTTOSSET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SAS BOTTOSSET

Dénomination
SAS BOTTOSSET
SIREN
530 864 420
SIRET (siège)
530 864 420 00019
N° TVA intracommunautaire
FR33530864420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 864 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
135 200 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
14 mars 2011
Siège social
64 IMP FLEURIE ALLEE DE BRANTES, 84700, SORGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS BOTTOSSET

Maçonnerie générale travaux courants de béton armé génie civil

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Finances de SAS BOTTOSSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAS BOTTOSSET

PB

PATRICE BOTTOSSET

Président de SAS

Depuis la création (14 mars 2011) · 15 ans

Établissements de SAS BOTTOSSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84700 SORGUESSiègeActif

    530 864 420 00019 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de SAS BOTTOSSET

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de SAS BOTTOSSET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS BOTTOSSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAS BOTTOSSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BOTTOSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS BOTTOSSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS BOTTOSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAS BOTTOSSET

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Président : BOTTOSSET Patrice

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Président : BOTTOSSET Patrice Directeur général : BOTTOSSET Norbert

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-14 · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2011

Marchés publics de SAS BOTTOSSET

3 marchés publics ont été notifiés à SAS BOTTOSSET et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2022. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 383 k€.

  • CREATION DE 6 CAVEAUX 2 PLACES - SECTEUR NORD AU CIMETIERE DE SORGUES

    COMMUNE DE SORGUES (MAIRIE) · notifié le 05 octobre 2022 · Procédure adaptée · 1 mois

    12,5 k€Travaux
  • ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RÉPONDANTS AUX TRAVAUX NÉCESSAIRES SUR LES STRUCTURES COMMUNALES. ANNEES 2021/2022

    COMMUNE DE SORGUES (MAIRIE) · notifié le 21 janvier 2021 · Procédure adaptée · 2 ans

    180 k€Travaux
  • ACCORDE CADRE A BONS DE COMMANDE REPONDANT AUX TRAVAUX NECESSAIRES SUR LES STRUCTURES COMMUNALES

    COMMUNE DE SORGUES (MAIRIE) · notifié le 14 juin 2019 · Procédure adaptée · 18 mois

    190 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SAS BOTTOSSET

Quel est le numéro SIREN de SAS BOTTOSSET ?

Le numéro SIREN de SAS BOTTOSSET est 530 864 420. Le SIRET de son siège social est 530 864 420 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33530864420.

Qui dirige SAS BOTTOSSET ?

SAS BOTTOSSET est dirigée par PATRICE BOTTOSSET, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS BOTTOSSET ?

Le siège social de SAS BOTTOSSET est situé 64 Imp Fleurie allee de Brantes, 84700 Sorgues.

SAS BOTTOSSET est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS BOTTOSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS BOTTOSSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BOTTOSSET.