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SAS BOUYER

Active
Siren389 577 651SAS49530 Orée d'AnjouCréée le 23 décembre 1992

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
27,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 577 651, SAS BOUYER est une SAS créée le 23 décembre 1992. Son siège social est situé 1 La Levrauderie LIRE - CHAMPTOCEAUX, 49530 Orée d'Anjou. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). La direction est assurée par THIERRY BOUYER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SAS BOUYER

Dénomination
SAS BOUYER
SIREN
389 577 651
SIRET (siège)
389 577 651 00026
N° TVA intracommunautaire
FR44389577651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 577 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
27 030 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
23 décembre 1992
Siège social
1 La Levrauderie LIRE - CHAMPTOCEAUX, 49530, Orée d'Anjou
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS BOUYER

La production d'énergies photovoltaïques

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Finances de SAS BOUYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS BOUYER

TB

THIERRY BOUYER

Président de SAS

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2019

MD

MAGALIE DENION

Directeur général

Anciens dirigeants (1)

RB

Rose BOUYER

Gérant · de février 2015 à janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SAS BOUYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49530 Orée d'AnjouSiègeActif

    389 577 651 00026 · ouvert le 04 juillet 2018 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SAS BOUYER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2018

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1992

  • Acte

Conformité de SAS BOUYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BOUYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS BOUYER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 20 août 2026 · N° 26/00116

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 17 août 2026 · N° 25/01086

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00428

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00427

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/01083

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/01074

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 20 juillet 2026 · N° 25/00669

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 20 juillet 2026 · N° 25/00528

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

    Décision du 15 juillet 2026 · N° 2025013916

    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 13 juillet 2026 · N° 25/00851

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/01061

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/00841

    Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, enrôlement

    Décision du 30 juin 2026 · N° 24/01524

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pPP Référés

    Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00006

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

    Décision du 15 juin 2026 · N° 2026001421

    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

    Décision du 10 juin 2026 · N° 2026005005

    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00426

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00163

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE

    Décision du 02 juin 2026 · N° 25/01299

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Cour d'appel, chambre commerciale 3-2

    Décision du 02 juin 2026 · N° 25/06240

    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS BOUYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS BOUYER

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : BOUYER Thierry, Henri ; Directeur général : BOUYER Magalie né(e) DENION

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : BOUYER Rose, Marie né(e) GALLARD Gérant : BOUYER Thierry, Henri

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 1992

Questions fréquentes sur SAS BOUYER

Quel est le numéro SIREN de SAS BOUYER ?

Le numéro SIREN de SAS BOUYER est 389 577 651. Le SIRET de son siège social est 389 577 651 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44389577651.

Qui dirige SAS BOUYER ?

SAS BOUYER est dirigée par THIERRY BOUYER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SAS BOUYER ?

Le siège social de SAS BOUYER est situé 1 La Levrauderie LIRE - CHAMPTOCEAUX, 49530 Orée d'Anjou.

SAS BOUYER est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS BOUYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS BOUYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BOUYER.