SAS BRIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SAS BRIT est une SAS immatriculée le 6 février 2018 sous le numéro SIREN 835 184 151. Son siège social est situé 32 av Dauphine, 45100 Orleans. Son activité principale relève du code NAF 8559B. Elle est dirigée par PATRICK DI LORENZO, président de sas.
Fiche d'identité de SAS BRIT
INSEE- Dénomination
- SAS BRIT
- SIREN
- 835 184 151
- SIRET (siège)
- 835 184 151 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76835184151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 835 184 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 06 février 2018
- Siège social
- 32 AV DAUPHINE, 45100, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS BRIT
enseignement des langues, coaching, conseil et accompagnement.
Finances de SAS BRIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS BRIT
INSEEÉtablissements de SAS BRIT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45100 ORLEANSSiègeActif
835 184 151 00016 · ouvert le 08 janvier 2018 · NAF 8559B
Documents juridiques de SAS BRIT
INPIComptes annuels de SAS BRIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS BRIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS BRIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BRIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
74 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS BRIT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 28 août 2026 · N° 23/00078
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 06 août 2026 · N° 26/03087
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 24 juin 2026 · N° 19/02332
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/04605
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 10 février 2026 · N° 21/15008
- Lire la décision sur courdecassation.frDécision tranchant pour partie le principal
Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/01544
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 16 octobre 2025 · N° 21/00166
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 14 octobre 2025 · N° 19/01640
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 30 septembre 2025 · N° 20/01498
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 02 septembre 2025 · N° 21/02991
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 18 août 2025 · N° 24/02976
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 25 juillet 2025 · N° 25/00745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 09 juillet 2025 · N° 24/06501
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 08 juillet 2025 · N° 22/06896
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 10 juin 2025 · N° 23/06214
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Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 05 juin 2025 · N° 20/13216
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Tribunal de commerce, dELIBERE REFERES PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE
Décision du 22 mai 2025 · N° 2025001691
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 1
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/03915
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00239
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Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 12 mai 2025 · N° 22/04933
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS BRIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS BRIT
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
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Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-06 · Début d'activité : 2018-01-08
- création
Date d'effet : 06 février 2018
Questions fréquentes sur SAS BRIT
Quel est le numéro SIREN de SAS BRIT ?
Le numéro SIREN de SAS BRIT est 835 184 151. Le SIRET de son siège social est 835 184 151 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76835184151.
Qui dirige SAS BRIT ?
SAS BRIT est dirigée par PATRICK DI LORENZO, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS BRIT ?
Le siège social de SAS BRIT est situé 32 av Dauphine, 45100 Orleans.
SAS BRIT est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS BRIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS BRIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BRIT.
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