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SAS BROUSSE

Active
Siren893 487 793SAS19430 GOULLESCréée le 15 février 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SAS BROUSSE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2021, identifiée par le SIREN 893 487 793. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Rte d'Aurillac le Teulet, 19430 Goulles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. Elle est dirigée par HUGO BROUSSE, président de sas.

Fiche d'identité de SAS BROUSSE

Dénomination
SAS BROUSSE
SIREN
893 487 793
SIRET (siège)
893 487 793 00018
N° TVA intracommunautaire
FR20893487793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 487 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
15 février 2021
Siège social
22 RTE D'AURILLAC LE TEULET, 19430, GOULLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS BROUSSE

prestations de services agricoles, activité photovoltaïque, achat vente négoce de matériaux et matériels de construction, de produits ou de biens D'équipements en rapport avec le bâtiment, travaux publics ou agricoles et énergies Renouvelables

Finances de SAS BROUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAS BROUSSE

HB

HUGO BROUSSE

Président de SAS

Depuis la création (15 février 2021) · 5 ans

AB

ANTOINE BROUSSE

Directeur général

Depuis la création (15 février 2021) · 5 ans

MB

MICHEL BROUSSE

Directeur général

Depuis la création (15 février 2021) · 5 ans

Établissements de SAS BROUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19430 GOULLESSiègeActif

    893 487 793 00018 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SAS BROUSSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2021

  • Acte

Comptes annuels de SAS BROUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS BROUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAS BROUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS BROUSSE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS BROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAS BROUSSE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brive

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brive

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brive

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brive

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de brive

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-15 · Début d'activité : 2021-01-01

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2021

Questions fréquentes sur SAS BROUSSE

Quel est le numéro SIREN de SAS BROUSSE ?

Le numéro SIREN de SAS BROUSSE est 893 487 793. Le SIRET de son siège social est 893 487 793 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20893487793.

Qui dirige SAS BROUSSE ?

SAS BROUSSE est dirigée par HUGO BROUSSE, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SAS BROUSSE ?

Le siège social de SAS BROUSSE est situé 22 Rte d'Aurillac le Teulet, 19430 Goulles.

SAS BROUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS BROUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS BROUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BROUSSE.

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