SAS BROUSSE FRERES
Active3511Z · Production d'électricité
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 995 057 544, SAS BROUSSE FRERES est une SAS créée le 12 décembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 297 RTE de la Vidalie, 19120 Liourdres. SAS BROUSSE FRERES relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). RODOLPHE BROUSSE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS BROUSSE FRERES
INSEE- Dénomination
- SAS BROUSSE FRERES
- SIREN
- 995 057 544
- SIRET (siège)
- 995 057 544 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR69995057544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 995 057 544
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 12 décembre 2025
- Siège social
- 297 RTE de la Vidalie, 19120, Liourdres
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SAS BROUSSE FRERES
L'exploitation des installations de production d'énergie d'origine photovoltaïque, les prestations de travaux agricoles, le négoce de fourrage, l'achat revente et location de matériel agricole.
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Finances de SAS BROUSSE FRERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS BROUSSE FRERES
INSEEÉtablissements de SAS BROUSSE FRERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19120 LiourdresSiègeActif
995 057 544 00018 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SAS BROUSSE FRERES
INPIConformité de SAS BROUSSE FRERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BROUSSE FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SAS BROUSSE FRERES. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 novembre 1993 · N° 91-19.884
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS BROUSSE FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS BROUSSE FRERES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-12 · Début d'activité : 2025-10-01
- création
Date d'effet : 12 décembre 2025
Questions fréquentes sur SAS BROUSSE FRERES
Quel est le numéro SIREN de SAS BROUSSE FRERES ?
Le numéro SIREN de SAS BROUSSE FRERES est 995 057 544. Le SIRET de son siège social est 995 057 544 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69995057544.
Qui dirige SAS BROUSSE FRERES ?
SAS BROUSSE FRERES est dirigée par RODOLPHE BROUSSE, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS BROUSSE FRERES ?
Le siège social de SAS BROUSSE FRERES est situé 297 RTE de la Vidalie, 19120 Liourdres.
SAS BROUSSE FRERES est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS BROUSSE FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS BROUSSE FRERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BROUSSE FRERES.
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