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SAS BROUSSE FRERES

Active
Siren995 057 544SAS19120 LiourdresCréée le 12 décembre 2025

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 995 057 544, SAS BROUSSE FRERES est une SAS créée le 12 décembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 297 RTE de la Vidalie, 19120 Liourdres. SAS BROUSSE FRERES relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). RODOLPHE BROUSSE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SAS BROUSSE FRERES

Dénomination
SAS BROUSSE FRERES
SIREN
995 057 544
SIRET (siège)
995 057 544 00018
N° TVA intracommunautaire
FR69995057544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 057 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
12 décembre 2025
Siège social
297 RTE de la Vidalie, 19120, Liourdres
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SAS BROUSSE FRERES

L'exploitation des installations de production d'énergie d'origine photovoltaïque, les prestations de travaux agricoles, le négoce de fourrage, l'achat revente et location de matériel agricole.

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Finances de SAS BROUSSE FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS BROUSSE FRERES

RB

RODOLPHE BROUSSE

Président de SAS

Depuis la création (12 décembre 2025) · moins d'un an

Établissements de SAS BROUSSE FRERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19120 LiourdresSiègeActif

    995 057 544 00018 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SAS BROUSSE FRERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Copie des statuts

Conformité de SAS BROUSSE FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BROUSSE FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SAS BROUSSE FRERES. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS BROUSSE FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS BROUSSE FRERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-12 · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2025

Questions fréquentes sur SAS BROUSSE FRERES

Quel est le numéro SIREN de SAS BROUSSE FRERES ?

Le numéro SIREN de SAS BROUSSE FRERES est 995 057 544. Le SIRET de son siège social est 995 057 544 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69995057544.

Qui dirige SAS BROUSSE FRERES ?

SAS BROUSSE FRERES est dirigée par RODOLPHE BROUSSE, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS BROUSSE FRERES ?

Le siège social de SAS BROUSSE FRERES est situé 297 RTE de la Vidalie, 19120 Liourdres.

SAS BROUSSE FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS BROUSSE FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS BROUSSE FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BROUSSE FRERES.