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SAS CALMELS

Active
Siren812 029 437SAS15100 MENTIERESCréée le 17 juin 2015

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
4,0 k€

SAS CALMELS est une SAS immatriculée le 17 juin 2015 sous le numéro SIREN 812 029 437. Son siège social est situé Le Bouchet, 15100 Mentieres. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN CALMELS, président de sas.

Fiche d'identité de SAS CALMELS

Dénomination
SAS CALMELS
SIREN
812 029 437
SIRET (siège)
812 029 437 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59812029437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 029 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
17 juin 2015
Siège social
LE BOUCHET, 15100, MENTIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS CALMELS

Prestations de travaux agricoles

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Finances de SAS CALMELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS CALMELS

SC

SEBASTIEN CALMELS

Président de SAS

Depuis la création (17 juin 2015) · 11 ans

Établissements de SAS CALMELS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15100 MENTIERESSiègeActif

    812 029 437 00017 · ouvert le 10 juin 2015 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SAS CALMELS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2015

  • Acte

Conformité de SAS CALMELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS CALMELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

179 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS CALMELS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS CALMELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS CALMELS

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-10

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2015

Questions fréquentes sur SAS CALMELS

Quel est le numéro SIREN de SAS CALMELS ?

Le numéro SIREN de SAS CALMELS est 812 029 437. Le SIRET de son siège social est 812 029 437 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59812029437.

Qui dirige SAS CALMELS ?

SAS CALMELS est dirigée par SEBASTIEN CALMELS, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS CALMELS ?

Le siège social de SAS CALMELS est situé Le Bouchet, 15100 Mentieres.

SAS CALMELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS CALMELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS CALMELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS CALMELS.