SAS CALMELS
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
- Capital social
- 4,0 k€
SAS CALMELS est une SAS immatriculée le 17 juin 2015 sous le numéro SIREN 812 029 437. Son siège social est situé Le Bouchet, 15100 Mentieres. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN CALMELS, président de sas.
Fiche d'identité de SAS CALMELS
INSEE- Dénomination
- SAS CALMELS
- SIREN
- 812 029 437
- SIRET (siège)
- 812 029 437 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR59812029437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 029 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 17 juin 2015
- Siège social
- LE BOUCHET, 15100, MENTIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS CALMELS
Prestations de travaux agricoles
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Finances de SAS CALMELS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS CALMELS
INSEEÉtablissements de SAS CALMELS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15100 MENTIERESSiègeActif
812 029 437 00017 · ouvert le 10 juin 2015 · NAF 0161Z
Documents juridiques de SAS CALMELS
INPIConformité de SAS CALMELS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS CALMELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
179 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS CALMELS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 20 août 2026 · N° 24/00220
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Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026F00956
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026F00805
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026F01010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026F00896
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026F00948
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026F00845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2025F01857
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 juin 2026 · N° 2026F00638
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 juin 2026 · N° 2026F00599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026F00541
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026F00474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 mai 2026 · N° 2026F00651
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 mai 2026 · N° 2026F00647
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 mai 2026 · N° 2026F00642
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 mai 2026 · N° 2026F00641
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 06 mai 2026 · N° 2026F00639
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 06 mai 2026 · N° 2026F00598
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 mai 2026 · N° 2026F00588
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS CALMELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS CALMELS
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
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- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-10
- création
Date d'effet : 17 juin 2015
Questions fréquentes sur SAS CALMELS
Quel est le numéro SIREN de SAS CALMELS ?
Le numéro SIREN de SAS CALMELS est 812 029 437. Le SIRET de son siège social est 812 029 437 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59812029437.
Qui dirige SAS CALMELS ?
SAS CALMELS est dirigée par SEBASTIEN CALMELS, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS CALMELS ?
Le siège social de SAS CALMELS est situé Le Bouchet, 15100 Mentieres.
SAS CALMELS est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS CALMELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS CALMELS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS CALMELS.
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